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Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.90

Classification opinions

… selon la nature du métal et leurs dimensions, à la fabrication de culots ou de douilles pour cartouches, ou … etc. Dimensions de l'article examiné : diamètre extérieur : 16 mm; longueur : 3 m. Adoption : 1971 … 5. … de cales en matière plastique qui forment une surface plane horizontale. Ils sont montés sur un piétement en acier. Ces …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.91

Classification opinions

… 1. Lotion antiparasitaire contenant 1,8 % de dépallethrine (principe actif), 7,2 % de butoxyde de pipéronyle (synergique du principe actif), de l’isododécane et du gaz propulseur … , en matières plastiques, imprégné d'un insecticide et d'un acaricide, utilisé pour protéger les chiens contre les puces …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.60

Classification opinions

… réservoir et pompe incorporés) et un ventilateur à moteur électrique pour la diffusion de l'air rafraîchi, mais ne … à évaporation pour le rafraîchissement de l'air d'un poids supérieur à 20 kg. Ce sont des dispositifs qui … en continu de l'eau depuis un réservoir intégré et la distribue de manière équitable vers les panneaux de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.4 > 8426.41

Classification opinions

… équipé de divers dispositifs de manutention de produits industriels et de charges tels que cadre de levage (pour … est assuré par un dispositif hydraulique et sa fonction principale est celle d'une grue pour la manutention et le … un châssis à 6 roues équipé d'un moteur diesel et de quatre vérins stabilisateurs. Le châssis supporte un plateau …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.20

Classification opinions

… 1. Fleurs de thé séchées produites par l'arbrisseau de l'espèce botanique Thea, même destinées à …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1806 > 1806.3 > 1806.31

Classification opinions

… 1. Confiseries contenant du cacao, mélangées, en proportions variables, avec des confiseries sans cacao, présentées en boîtes en vue de leur …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3823 > 3823.1 > 3823.19

Classification opinions

… 1. Mélanges d'acides trialkylacétiques contenant de 9 à 11 atomes de carbone. … : 1994 … 2. Acide 12-hydroxystéarique, d'une pureté inférieure à 90 %. Voir également l'Avis 2918.19/1. Adoption …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.9 > 8482.99

Classification opinions

… 1. Bague intérieure finie pour roulement à rouleaux coniques doté d'une bride de montage (diamètre intérieur : 54 mm), en acier. Application des RGI 1 (Note 2 …

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