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Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… (sesquioxyde de bore) (B 2 O 3 ) se présente en masses vitreuses et transparentes, en cristaux ou en paillettes … de métaux volatils. La présente position couvre également tous les autres oxydes de bore. B.- ACIDES BORIQUES L'acide … 85 % de H 3 BO 3 sur produit sec, relève du n° 25.28 . Au‑dessus de cette limite, il entre dans la présente position. …

Section I > Chapitre 4 > Position 0410

Explanatory notes

… non vivants, impropres à l’alimentation humaine (y compris sous forme des farines ou de poudres) relèvent du n° 05.11 . … en particulier : 1)    Les œufs de tortues . Ces œufs, pondus par certaines espèces aquatiques (tortues de mer ou … traitements destinés à les débarrasser des plumes, duvets, poussières et autres impuretés afin de les rendre …

Section I > Chapitre 5 > Position 0504

Explanatory notes

… morceaux. Ces produits autrement préparés ou conservés sont exclus ( Chapitre 16 , généralement). Sont notamment … les boyaux et baudruches (de bœuf notamment) qui ont été refendus ou coupés longitudinalement en lanières, même s'ils … de cette position les boyaux artificiels fabriqués par extrusion d'une pâte de fibres de peau et durcis à l'aide …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

Explanatory notes

… - - D'autres matières textiles Cette position couvre tous les articles de ganterie en bonneterie, sans qu'il soit … fillettes et ceux pour hommes ou garçonnets. Il s'agit ici aussi bien des gants dont tous les doigts sont séparés les uns des autres que des moufles, qui comportent tout au plus une séparation pour le pouce, et des mitaines, qui …

Section III > Chapitre 15 > Position 1507

Explanatory notes

… qui s'utilise soit dans l'alimentation, soit dans certaines industries (fabrication de margarine ou d'assaisonnements … à classer dans le n° 29.23 . ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 1507.10 Les huiles végétales fixes, … comme la pesanteur, la pression ou la force centrifuge, à l'exclusion de tout procédé de filtration par adsorption, de …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… de boulangerie, d'aliments pour animaux ou dans certaines industries telles que l'industrie textile, la papeterie ou la métallurgie … à du cacao ( n° 18.06 si la teneur en cacao est de 40 % ou plus en poids calculés sur une base entièrement dégraissée, …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710

Explanatory notes

… ‑ ‑ Pois (Pisum sativum) 0710.22 ‑ ‑ Haricots ( Vigna spp., Phaseolus spp. ) 0710.29 ‑ ‑ Autres 0710.30 ‑ Epinards, … de cette position sont généralement traités au stade industriel, par un processus de surgélation. Ce processus permet de dépasser …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

Explanatory notes

… plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames  s'applique exclusivement aux plaques, feuilles, pellicules, bandes et … cette opération leur donne le caractère d'articles prêts à l'usage). Sont en revanche généralement classés comme articles …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6303

Explanatory notes

… un débarras, etc. Les rideaux peuvent être confectionnés en tissus légers ou épais. 2)    Les stores d'intérieur qui sont plus ou moins opaques et généralement munis d'un dispositif … qui se placent à la partie supérieure des fenêtres au‑dessus des rideaux épais ou les tours de lits qui sont des …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935

Explanatory notes

… SO 2 NR 2 R 3 ) dans laquelle R 1 est un radical organique plus ou moins complexe possédant un atome de carbone … un autre atome, soit un radical organique ou inorganique plus ou moins complexe (y compris des liaisons doubles ou …