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Section II > Chapitre 11 > Position 1103

Explanatory notes

… blé dur est la principale matière première utilisée pour la fabrication des pâtes alimentaires; la semoule constitue … gâteaux, puddings, etc. Sont également comprises ici les semoules (de maïs, notamment) prégélatinisées par …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113

Explanatory notes

… de caprins et les cuirs d'ovins est précisée dans la Note explicative du n° 41.12. Les peaux de caprins sont souvent … générales du présent Chapitre). Sont notamment classés ici les cuirs et peaux épilés ( autres que ceux du n° 41.14 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4009

Section II > Chapitre 9 > Position 0902

Explanatory notes

… thé vert consiste essentiellement à chauffer les feuilles fraîches, à les enrouler et à les sécher. Dans la … ou de bergamote, par exemple), de produits aromatisants artificiels (qui peuvent se présenter sous forme de cristaux …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7309

Explanatory notes

… relèvent des Chapitres 84 ou 85 . Les réservoirs repris ici peuvent, par contre, et sous réserve des dispositions …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6504

Explanatory notes

… ornementaux, tels que fleurs, fruits ou feuillages artificiels, épingles, plumes, etc.). Outre les articles visés ci-dessus, la présente position comprend : …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8510

Explanatory notes

… incorporé; ils peuvent fonctionner à l'aide soit d'un microrouleau, soit d'un ressort spiralé métallique tournant … générales de la Section), sont également comprises ici les parties des rasoirs , des tondeuses ou des appareils …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9612

Explanatory notes

… etc., lorsqu’on veut obtenir un deuxième exemplaire des fiches imprimées. Ces rouleaux qui ne peuvent être utilisés …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2006

Explanatory notes

… confits au sucre consistent en fruits entiers (cerises, abricots, poires, prunes, châtaignes (marrons glacés ), … surface est recouverte d'un dépôt de sucre provenant de la dessiccation naturelle, ce qui peut donner aux fruits en …

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301

Explanatory notes

… (c'est‑à‑dire les animaux du n ° 01.02, voir la Note explicative de ladite position). b)    Cuirs et peaux … fibreux et adipeux collé au derme). Sont également classées ici les parties de peaux brutes, telles que têtes, queues et …