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Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… parties de ces objets Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)  les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux … et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière constitutive);        b)  les chaussons en matières …

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… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)  les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures, faits de matériaux … et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière constitutive);        b)  les chaussons en matières …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… bois et ouvrages en bois Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées …

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… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)  les bois en copeaux, en éclats, concassés, moulus ou pulvérisés, des espèces utilisées …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… Chapitre 91 Horlogerie Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);        b)   les chaînes de montres (n°s 71.13 … général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les verres d'horlogerie et les poids d'horloge (régime de la matière constitutive);        b)   les chaînes de montres (n°s 71.13 … général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières …

Section IV > Chapitre 16

Explanatory notes

… aquatiques ou d'insectes Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, … invertébrés aquatiques, ainsi que les insectes, préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 2 et 3, à … préparations alimentaires relèvent du présent Chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de …

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… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, … invertébrés aquatiques, ainsi que les insectes, préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 2 et 3, à … préparations alimentaires relèvent du présent Chapitre à condition de contenir plus de 20 % en poids de saucisse, de …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… Notes. 1.‑  Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de ricin, les graines de sésame, les … ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au sens du n° 12.07. En sont, par contre, exclus les produits des n°s 08.01 ou 08.02 ainsi que …

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… Notes. 1.‑  Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de ricin, les graines de sésame, les … ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme graines oléagineuses au sens du n° 12.07. En sont, par contre, exclus les produits des n°s 08.01 ou 08.02 ainsi que …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… tubercules alimentaires Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans … désignation légumes comprend également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux ( Zea …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits fourragers du n° 12.14. 2.‑  Dans … désignation légumes comprend également les champignons comestibles, les truffes, les olives, les câpres, les courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux ( Zea …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… et ouvrages en verre Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les articles du n° 32.07 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres … sens des n°s 70.03, 70.04 et 70.05 :       a)   ne sont pas considérés comme travaillés les verres ayant subi des …

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… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :       a)   les articles du n° 32.07 (compositions vitrifiables, frittes de verre, autres verres … sens des n°s 70.03, 70.04 et 70.05 :       a)   ne sont pas considérés comme travaillés les verres ayant subi des …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de … similaires du Chapitre 54. 2.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)   les revêtements muraux du n ° 48.14;          b)   les ficelles, cordes et cordages, tressés ou non (n ° 56.07);          …

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… ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la paille, les brins d'osier ou de … similaires du Chapitre 54. 2.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :          a)   les revêtements muraux du n ° 48.14;          b)   les ficelles, cordes et cordages, tressés ou non (n ° 56.07);          …

Section VI > Chapitre 31

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… Chapitre 31 Engrais Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  le sang animal du n° 05.11;         b)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres … sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n° 31.05 :         a)  les …

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… Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  le sang animal du n° 05.11;         b)  les produits de constitution chimique définie présentés isolément, autres … sous réserve qu'ils ne soient pas présentés sous les conditionnements prévus au n° 31.05 :         a)  les …

Section XX > Chapitre 96

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… 96 Ouvrages divers Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons pour le maquillage … général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières … les articles du Chapitre 82 (outillage, articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :      a)      les crayons pour le maquillage … général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières … les articles du Chapitre 82 (outillage, articles de coutellerie, couverts de table) avec manches ou parties en …

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