… Les dimensions pour les produits de cette position sont stipulées dans la Note 8 du présent Chapitre. … ces papiers figure dans la Note explicative du n ° 48.16. Sont exclus de la présente position : a) Les feuilles …
… des Considérations générales de la Section XI. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 (voir la …
… à feuilles ainsi que les choux à jets et les choux-raves . Sont exclus de la présente position les autres légumes sous forme de racines du genre Brassica (les navets du …
… que les tissus de coton mélangés, autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre soit dans une des positions de la deuxième partie de la …
… Il s'agit généralement de montres électriques, le plus souvent électroniques, de montres à remontage automatique ou … de minutes et un enregistreur du temps de marche. Présentés isolément, les mouvements relèvent des n°s 91.08 à 91.10 , …
… de légumes Les légumes congelés de la présente position sont ceux qui relèvent du n ° 20.05 lorsqu'ils ne sont pas congelés (voir la Note explicative de cette …
… tannés ou en croûte, à condition toutefois qu'ils soient épilés, mais non autrement préparés (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Sont exclus de la présente position : a) Les cuirs et …
… les perdrix, les faisans, les pigeons, par exemple) sont classés au n° 01.06 . ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N°s 0105.11, 0105.12, 0105.13, 0105.14 et …
… fils de laine peignée ou de poils fins peignés. Ces tissus sont très variés et comprennent notamment les tissus pour vêtements, les draperies d'ameublement, etc. Sont exclus de cette position : a) Les pansements …
… fibres synthétiques discontinues. Ces tissus, très variés, sont utilisés suivant leurs caractéristiques, pour l'habillement, la confection de linge de maison, de couvertures, de rideaux ou d'autres articles …
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