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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001

Explanatory notes

… le verre dit émail ) en masse , c'est-à-dire en blocs, lingots ou formes similaires, plus ou moins régulières, sans destination particulière.        La variété … est présentée en masse (en gâteaux ou en pains). Elle est utilisée pour colorer ou opacifier les verres d'une autre …

Section II > Chapitre 6

Explanatory notes

… les pépiniéristes ou les fleuristes et susceptibles d'être utilisées pour la plantation ou l'ornementation, ainsi que … et aulx potagers) qui ne peuvent être différenciés de ceux utilisés directement dans l'alimentation. Sont également rangés dans ce Chapitre : 1)  …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5201

Explanatory notes

… d'une matière cireuse. Leur surface extérieure est lisse et leur couleur naturelle blanche, jaunâtre ou même … terreuses, ainsi que les fibres de coton ( autres que les linters et les déchets) qui ont été débarrassées de la plus … Le coton simplement égrené, qui constitue la presque totalité des cotons non cardés ni peignés faisant l'objet …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903

Explanatory notes

… n'excédant pas 100 kg 8903.12 - - Non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas … - Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire 8903.21 - - D'une longueur n'excédant pas 7,5 m … sportive, les embarcations gonflables et les embarcations pliantes ou démontables. Relèvent également de cette …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307

Explanatory notes

… Les lames de ces armes sont généralement en acier de haute qualité et comportent dans certains cas une garde ou … stylets et dagues ont une lame mobile normalement logée à l'intérieur de la poignée; cette lame peut alors être sortie …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6507

Explanatory notes

… bandes protectrices coupées de longueur, qui se fixent à l'intérieur de la calotte.  Elles sont habituellement en … et peuvent être faits, par exemple, d'un assemblage de fils métalliques guipés (de matières textiles ou d'autres … forme et fortement apprêtée, de carton, de papier-mâché, de liège ou de moelle de sureau. 5)    Les montures à ressort …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4009

Explanatory notes

… constituée, par exemple, d'un ou de plusieurs plis textiles ou d'une ou de plusieurs nappes en fils textiles parallélisés, ou de fils métalliques noyés dans le caoutchouc. Ces tubes et tuyaux … et tuyaux en matières textiles, dits tuyaux tissés , dont l'intérieur a été revêtu, en vue d'en assurer l'étanchéité, …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Explanatory notes

… volume ) définis par la Note 3 du Chapitre (voir la Note explicative du n° 91.08 ). Relèvent par conséquent de la …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033

Explanatory notes

… un électro‑aimant ( n° 85.05 ), une pile ( n° 85.06 ), un amplificateur d'audiofréquence du n° 85.18 , un condensateur … ( n° 85.40 ), une cellule photoélectrique ( n° 85.41 ), un amplificateur de moyenne ou de haute fréquence ( n° 85.43 ). …

Section II > Chapitre 11 > Position 1106

Explanatory notes

… pour soupes, potages ou bouillons (même sous forme liquide, solide ou en poudre) à base de farines ou de semoules de … cours de fabrication, à un traitement thermique destiné à éliminer les substances toxiques; ce traitement peut …