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Section XX > Chapitre 95 > Position 9507

Explanatory notes

… tous genres (simples ou multiples) et de toutes dimensions, généralement en acier et qui peuvent être bronzés, étamés, … en toutes matières (bambou, roseau, bois, fibres de verre, métal, matières plastiques, etc.), en une seule pièce ou en … ) ou les animaux naturalisés du n° 97.05 ), miroirs à alouettes et articles de chasse similaires . Sont également …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7320

Explanatory notes

… du n°  91.14 . Par ressorts , on en t end des pièces métalliques se présentant sous forme de lames, de fils ou de … Selon la forme de l'élément qui les compose, on distingue généralement : A)    Les ressorts à lames simples ou … de fils, de barres ou de tôles à section rectangulaire ou ovale, enroulés en hélices coniques ou tronconiques et …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6601

Explanatory notes

… à l'amusement des enfants ou utilisés comme articles pour carnaval ( Chapitre 95 ), la présente position couvre les … ménagées à l'intérieur du rideau. Les mâts et manches sont généralement en bois, bambou, rotin, matière plastique ou métal.  Ils peuvent comporter des poignées, des pommeaux, …

Section II > Chapitre 11 > Position 1108

Explanatory notes

… ces corps sont des hydrates de carbone. On appelle plus spécialement fécule le produit provenant des organes … modifiés, les amidons torréfiés solubles, la dextrine, la malto‑dextrine, le dextrose ou le glucose qui relèvent … amidons et fécules sont notamment utilisés dans l'industrie alimentaire, papetière ou textile. Entre également dans …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… et déchets filamenteux de chanvre, qui proviennent en général du teillage et surtout du peignage, ainsi que les … ici, qu'ils soient utilisables en filature (ils peuvent alors être présentés sous forme de rubans ou de mèches) ou … employés, par exemple, comme matériaux de rembourrage ou de calfatage ou pour la fabrication du papier. Le traitement de …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5908

Explanatory notes

… mèches dont il est question ici sont des produits textiles, généralement de coton, tissés, tressés ou tricotés à plat ou … pour lampes (lampes à pétrole notamment), pour réchauds (à alcool, à pétrole, etc.), pour briquets, bougies, chandelles … primitifs; les manchons à incandescence ainsi obtenus sont alors, le plus souvent, imprégnés de collodion, qui les …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406

Explanatory notes

… obtenus par découpage, broyage et fusion à l'aide de chaleur et d'agents émulsifiants ou acidifiants (y compris … a)    avoir une teneur en matières grasses du lait, calculée en poids sur extrait sec, de 5 % ou plus; b)    avoir une teneur en extrait sec, calculée en poids, d'au moins 70 % mais n'excédant pas 85 %; …

Section III > Chapitre 15 > Position 1510

Explanatory notes

… glycéridique n’ait pas été modifiée. La position couvre également les fractions et les mélanges d'huiles ou de … pas de modification de la structure glycéridique initiale.       Les huiles de grignons d’olive raffinées … correspondent à celles fixées par la norme 33-1981 du Codex Alimentarius pour cette catégorie.  Ce produit présente une …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… signets, etc. 6) Les vis, boulons, rondelles et fournitures analogues d'usage général. 7) Les courroies transporteuses, de transmission ou …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101

Explanatory notes

… notamment des huîtres ou des moules perlières, qui donnent également la nacre de perle. Elles se présentent sous la … de corps brillants, formés essentiellement de carbonate de calcium enrobé dans une substance organique cornée, la conchyoline. Le carbonate cristallise de telle sorte que les multiples réflexions et …