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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4417
… de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois. …
Explanatory notes
… de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois. La présente position … les polissoirs, etc. 2) Les montures d'outils en bois, telles que les fûts de rabots, de varlopes, de bouvets ou … ou non, pour outils ou instruments de toutes sortes, tels que les manches pour bêches, pelles, pioches, râteaux, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006
… Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais …
Explanatory notes
… 70.06 - Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais … . On y range notamment : A) Les verres simplement courbés , tels que les glaces spéciales (pour vitrines de magasins, … meubles correspondants lorsqu'elles sont présentées en même temps que ceux-ci (à l'état démonté ou non) et qu'elles leur …Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
… forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. …
Explanatory notes
… forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des légumineuses. 2302.10 ‑ De … 2302.40 ‑ D'autres céréales 2302.50 ‑ De légumineuses Cette position couvre : A) Les sons, remoulages et autres … grains ou du sarrasin, ne remplissant pas les conditions de teneur en amidon et de teneur en cendres, fixées par la Note …Section XIV > Chapitre 71
… ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies …
Explanatory notes
… 43.04; g) les produits de la Section XI (matières textiles et articles en ces matières); h) les … métaux précieux l'argent, l'or et le platine. B) Le terme platine couvre le platine, l'iridium, l'osmium, le palladium, le rhodium et le ruthénium. C) Les termes pierres gemmes et pierres synthétiques ou …Legal note
… 43.04; g) les produits de la Section XI (matières textiles et articles en ces matières); h) les … métaux précieux l'argent, l'or et le platine. B) Le terme platine couvre le platine, l'iridium, l'osmium, le palladium, le rhodium et le ruthénium. C) Les termes pierres gemmes et pierres synthétiques ou …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.5 > 3808.52
… (clofénotane (DCI)), conditionné dans des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas 300 g …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.62
… Conditionnées dans des emballages d'un contenu en poids net excédant 300 g mais n'excédant pas …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5004 > 5004.00
… que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825 > 3825.50
… Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.40
… Autres machines et appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises (y compris les …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2911 > 2911.00
… Acétals et hémi-acétals, même contenant d'autres fonctions oxygénées, et leurs dérivés …