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Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… (maillechort) 7409.90 - En autres alliages de cuivre La présente position comprend les produits définis par la Note 1 g) du présent Chapitre dont …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2810

Explanatory notes

… Le trioxyde de dibore (sesquioxyde de bore) (B 2 O 3 ) se présente en masses vitreuses et transparentes, en cristaux ou en paillettes blanches. On l'a utilisé pour préparer artificiellement des pierres gemmes (corindon, … borique naturel titrant au maximum 85 % de H 3 BO 3 sur produit sec, relève du n° 25.28 . Au‑dessus de cette limite, …

Section V > Chapitre 25 > Position 2520

Explanatory notes

… son eau pour donner des plâtres qui, mélangés à l'eau, font prise en durcissant. Pour éviter que certains plâtres ne … de l'alun à l'anhydrite naturelle. Tous ces plâtres préparés restent compris dans la présente position. Sont également compris ici : 1) Le plâtre …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… déchets, débris et rognures est définie dans la Note 6 du présent Chapitre. La présente position comprend : 1)     Les déchets, débris et rognures provenant de la fabrication ou du travail du caoutchouc non …

Section II > Chapitre 11 > Position 1101

Explanatory notes

… farines de froment (blé) ou de méteil (c'est‑à‑dire, les produits pulvérulents provenant de la mouture des céréales du n° 10.01) qui, … des conditions de teneur en amidon et de teneur en cendres prévues dans le paragraphe A) de la Note 2 du Chapitre (voir …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710

Explanatory notes

… 0710.80 ‑ Autres légumes 0710.90 ‑ Mélanges de légumes La présente position couvre les légumes congelés qui, lorsqu'ils sont présentés à l'état frais ou réfrigéré, relèvent des …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921

Explanatory notes

… bandes et lames, en matières plastiques.               - Produits alvéolaires : 3921.11 - - En polymères du styrène … - - En autres matières plastiques 3921.90 - Autres La présente position couvre les plaques, feuilles, pellicules, …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4406

Explanatory notes

… - ‑ De conifères 4406.92 - ‑ Autres que de conifères La présente position couvre les pièces de bois des types … boulons, afin d'empêcher la pièce de bois de se fendre. Les produits de cette position peuvent être traités en surface … de produits fongicides ou insecticides aux fins de les protéger simplement pendant le transport ou le stockage …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… en poids de fibres artificielles discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques … Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9620

Explanatory notes

… - Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires. La présente position couvre les monopodes, les bipieds, les … des appareils photographiques, caméscopes, instruments de précision, etc., afin de limiter les mouvements aléatoires. … être tenues en main que pour se poser sur le sol afin de prendre des autoportraits (« selfies ») en plaçant un …

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