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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8202
… Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non …
Explanatory notes
… 82.02 ‑ Scies à main; lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies et les lames non … 8202.31 - - Avec partie travaillante en acier 8202.39 - - Autres, y compris les parties 8202.40 ‑ Chaînes de scies, … bois, du métal, des pierres ou de toutes autres matières, utilisées par les professionnels ou dans l'économie …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113
… Articles de bijouterie ou de joaillerie et leurs parties, en métaux …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre III BIJOUTERIE, JOAILLERIE ET AUTRES OUVRAGES 71.13 - Articles … : 7113.11 - - En argent, même revêtu, plaqué ou doublé d'autres métaux précieux 7113.19 - - En autres métaux …Section III > Chapitre 15 > Position 1503
… et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées. …
Explanatory notes
… stéarine solaire . La stéarine solaire comestible est utilisée, notamment, en mélange avec le saindoux pour rendre … une faible odeur de graisse et de saveur agréable, qui s'utilise soit dans l'alimentation, soit dans certaines … partie de glycérides de l'acide oléique (trioléine). Ses utilisations principales sont la fabrication de produits …Section XI > Chapitre 62 > Position 6203
… pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. … poils fins 6203.12 - - De fibres synthétiques 6203.19 - - D'autres matières textiles ‑ Ensembles : … aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Sont …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923
… en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. … - - En autres matières plastiques 3923.30 - Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires 3923.40 - … 1°) les gobelets sans anse ayant le caractère de contenants utilisés pour l'emballage ou le transport de certaines …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020
… Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à …
Explanatory notes
… 90.20 ‑ Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à … APPAREILS RESPIRATOIRES Les appareils respiratoires sont utilisés, notamment, par les aviateurs, les plongeurs, les alpinistes ou les pompiers. Ils peuvent être autonomes, le circuit respiratoire étant alors alimenté par …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et …
Explanatory notes
… 69.11 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et … pour le service de la table ou de la cuisine 6911.90 - Autres Voir la Note explicative du n° 69.12. …Section XI > Chapitre 55 > Position 5511
… Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au …
Explanatory notes
… Fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au … fils de fibres synthétiques ou artificielles discontinues ( autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au …Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation …
Explanatory notes
… sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation … à partir de poissons, de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, même cuits . La farine et …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111
… sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …