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Section VI > Chapitre 30 > Position 3005

Explanatory notes

… de substances pharmaceutiques, sont conditionnées dans des formes pour la vente au détail directement à des … dimensions, sont conditionnés pour la vente au détail dans des boîtes stériles pourvues d'étiquettes comportant …     Pansements liquides présentés pour la vente au détail dans des récipients du type aérosol, utilisés pour recouvrir …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522

Explanatory notes

… la reproduction du son et l'effacement des supports. 4)    Adaptateurs en forme de cassette permettant de reproduire le … destinés au bobinage (défilement) d'un de ces supports dans le sens désiré. Ils comprennent, en général, … pour magnétophones et pour magnétoscopes (classement d'après la matière constitutive : Chapitre 39 , Section XV , …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926

Explanatory notes

… plastiques auxquels ils sont destinés, restent classés dans la présente position. 2) Les garnitures pour meubles, … fin, ou coupées de longueur et raccordées, ou encore munies d'agrafes ou d'autres dispositifs d'attache. Les courroies …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5904

Explanatory notes

… (linoléum uni) ou présenter des dessins de toute nature; dans ce cas, les dessins peuvent être obtenus par impression … au point 1) ci‑dessus, la présente position comprend d'autres articles suffisamment rigides et résistants, … revêtements de sol présentés sans supports, sont classés d'après la matière constitutive ( Chapitres 39 , 40 , 45 , …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8458

Explanatory notes

… fait que, habituellement conçues soit pour reposer sur une fondation, soit pour être fixées au sol, à un établi, à une … une autre machine, elles comportent à cet effet une plaque d'assise ou tout autre dispositif approprié. La présente … préprogrammées.  La programmation est normalement effectuée dans un langage spécifique à la commande numérique (NC), par …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5701

Explanatory notes

… 5701.10 ‑ De laine ou de poils fins 5701.90 ‑ D'autres matières textiles Les tapis en matières textiles à … comme tapis mural, tapis de table ou pour d'autres usages dans l'ameublement (voir les Considérations générales du …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485

Explanatory notes

… compris des dispositifs médicaux, des prothèses, des objets d'art, des armes à feu, des édifices et leurs parties, des … polystyrène à impact élevé (HIPS) et plastiques dégradables dans l’environnement (ED).  La matière sort d’une tête … Les machines à extrusion de matière chauffent des filaments dans une buse d’extrusion qui se déplace verticalement et …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8201

Explanatory notes

… ou forestiers, mais dont certains servent également à d'autres usages (le terrassement, le travail des mines, des … ont la caractéristique d'être maniés d'une seule main et d'avoir une grande puissance de coupe. Sont compris ici … similaires, mus à bras ( Chapitre   84 ). e)    Les piolets d'alpinisme ( n°  95.06 ). …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203

Explanatory notes

… garnis de pelleteries naturelles ou factices, sont compris dans la présente position. A l'exception de ces gants, … garnitures. La présence d'éléments chauffants électriques dans les articles de cette position est sans influence sur … son caractère essentiel. C'est ainsi que resterait comprise dans la présente position une ceinture en cuir comportant …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4401

Explanatory notes

… fagots, sarments de vigne, cotrets, souches et racines d'arbres. B)    Les bois en plaquettes ou en particules , … de la Note 6 du présent Chapitre, sont également compris dans la présente position les produits analogues obtenus, … Tels sont en particulier les chutes de scierie ou d'atelier de rabotage (y compris les dosses), les débris …

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