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Section XV > Chapitre 83 > Position 8309

Explanatory notes

… vis, à agrafage, à collier, à étrier, à brides, etc.) des types utilisés pour le bouchage des bouteilles à bière, à … consistant en rondelles, losanges ou formes similaires, découpées dans des feuilles de tôle et devant être fixées …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7806

Explanatory notes

… Nomenclature , même si ces articles sont moulés, pressés, estampés, etc. On y range, en particulier, les tubes souples … ou d'autres produits chimiques, les plombs pour filets de pêche, les plombs pour le lestage des vêtements, rideaux, …

Section V > Chapitre 25 > Position 2501

Explanatory notes

… mais il a bien d'autres utilisations. En cas de besoin, on peut le dénaturer pour le rendre impropre à l'alimentation … de chlorure de sodium, d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g ( n ° 38.24 ). d) Les éléments d'optique …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924

Explanatory notes

… plats et plateaux de toute sorte, cafetières, théières, chopes, sucriers, tasses, saucières, raviers, compotiers, … usage extérieur), arrosoirs, boîtes à aliments, rideaux, nappes, housses de protection pour meubles. D) Enfin, au …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033

Explanatory notes

… resteraient, par exemple, classés dans leurs positions respectives :         a)      Une pompe à vide ( n° 84.14 ), un robinet ou un détendeur ( …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9404

Section III > Chapitre 15 > Position 1510

Explanatory notes

… d’eau et d’huile Les huiles de la présente position peuvent être brutes ou raffinées ou autrement traitées, pour … et est propre à la consommation humaine; elle ne peut toutefois être vendue directement aux consommateurs que …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3102

Section IV > Chapitre 17 > Position 1704

Explanatory notes

… nom de sucreries ou de confiseries . Parmi ces produits on peut citer : 1)     les gommes, y compris la gomme à mâcher … soit telle qu'ils puissent être utilisés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques. 6)     le chocolat blanc …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7201

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