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Section XV > Chapitre 73 > Position 7325

Explanatory notes

… acier, non dénommés ni compris ailleurs. Parmi les ouvrages relevant de la présente position on peut citer : les … d'incendie, les bornes‑ fontaines , bornes‑postales, bornes d'appel et similaires, les bornes d'amarrage, les gargouilles et gouttières de toitures, les cuvelages de mines, les billes et boulets pour broyeurs, les …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4405

Explanatory notes

… Laine (paille) de bois; farine de bois. La laine de bois , appelée aussi paille ou fibre de bois , consiste en minces … ce qui les différencie des copeaux repris au n ° 44.01 . Elle est obtenue à partir de rondins de bois tendre …

Section II > Chapitre 6 > Position 0604

Explanatory notes

… ‑ Frais 0604.90 ‑ Autres Tout comme la position précédente, celle‑ci comprend également les bouquets, corbeilles, … corbeilles, couronnes, etc., conservent le caractère essentiel de fournitures de fleuristes. Les produits … en vannerie ( n° 14.01 ), pour autant que, dans l'état où elles sont présentées, elles ne puissent pas être utilisées …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3104

Explanatory notes

… , mais à l'exclusion des cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique), d'un poids unitaire égal ou supérieur à … ). 2)   Le sulfate de potassium, même pur . 3)   Les sels de potassium naturels bruts (carnallite, kaïnite, sylvinite et autres). …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105

Explanatory notes

… gemmes des types grenats. Les égrisés et poudres de diamant naturel sont principalement obtenus par broyage de grains de … graphite, généralement à des températures et des pressions élevées. Ces égrisés et poudres se différencient des pierres … en raison de leurs dimensions très réduites, au montage individuel. Ils sont normalement utilisés comme produits …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Explanatory notes

… aériens, chars de combat et automobiles blindées, lorsqu'elles sont présentées séparément. Ces armes peuvent se répartir comme suit : 1)     Matériel d'artillerie ou d'accompagnement d'infanterie , … toutes pièces (fixes, sur roues, sur chenilles, etc.), telles que canons (de montagne, de campagne, d'infanterie, …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7407

Explanatory notes

… fini. Ils peuvent également avoir subi des ouvraisons (telles que perçage, torsion, ondulation) pourvu que ces … obtenus par extrusion. Toutefois les tubes et tuyaux sur lesquels des ailettes ont été rapportées, par soudage, par …

Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Explanatory notes

… gommeuse ou amylacée, qui reçoit l'impression, recouverte elle‑même d'un gommage. Ce papier est souvent doublé d'un … humectée, est appliquée par pression sur une surface quelconque (papier, verre, céramique, bois, métal, etc.), de … sorte que le motif imprimé adhère à ce nouveau support sur lequel il se trouve transféré. Relèvent également de cette …

Section III > Chapitre 15 > Position 1513

Explanatory notes

… palmiers à huile, notamment le palmier à huile africain Elaeis guineensis (voir la Note explicative du n° 15.11). … raison de son odeur agréable et de sa saveur de noisette. Elle sert également à la fabrication du glycérol, des …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Explanatory notes

… la nature des cages d'appareils scientifiques, de compteurs d'électricité, etc., tels ceux destinés à des chronomètres scientifiques ou …

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