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Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant celle indiquée dans la colonne (2);        b)   une teneur en … ci‑dessus sont à classer aux n°s 11.01 ou 11.02 lorsque leur taux de passage à travers un tamis de toile métallique, d'une ouverture de mailles correspondant à …

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… la méthode polarimétrique Ewers modifiée) excédant celle indiquée dans la colonne (2);        b)   une teneur en … ci‑dessus sont à classer aux n°s 11.01 ou 11.02 lorsque leur taux de passage à travers un tamis de toile métallique, d'une ouverture de mailles correspondant à …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… contre, exclus les produits des n°s 08.01 ou 08.02 ainsi que les olives (Chapitre 7 ou Chapitre 20). 2.‑  Le … la réglisse, les diverses espèces de menthe, le romarin, la rue, la sauge et l'absinthe.        En sont, par contre, … du n° 38.08. 5.‑  Pour l'application du n° 12.12, le terme algues ne couvre pas :        a)   les micro‑organismes …

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… contre, exclus les produits des n°s 08.01 ou 08.02 ainsi que les olives (Chapitre 7 ou Chapitre 20). 2.‑  Le … la réglisse, les diverses espèces de menthe, le romarin, la rue, la sauge et l'absinthe.        En sont, par contre, … du n° 38.08. 5.‑  Pour l'application du n° 12.12, le terme algues ne couvre pas :        a)   les micro‑organismes …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… (n° 21.02);        b)   les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), les … durcies (n° 39.13);        f)   les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  Le …

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… (n° 21.02);        b)   les fractions du sang (autres que l'albumine du sang non préparée en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), les … durcies (n° 39.13);        f)   les produits des arts graphiques sur supports de gélatine (Chapitre 49). 2.-  Le …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… comprend pas :       a)   les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en … de brosserie (n° 96.03). 2.‑  Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés … on considère comme crins les poils de la crinière ou de la queue des équidés ou des bovidés. Le n° 05.11 comprend …

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… comprend pas :       a)   les produits comestibles autres que les boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en … de brosserie (n° 96.03). 2.‑  Les cheveux détirés de longueur, mais non remis dans le même sens, sont considérés … on considère comme crins les poils de la crinière ou de la queue des équidés ou des bovidés. Le n° 05.11 comprend …

Section IX > Chapitre 46

Explanatory notes

… vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la … monofilaments, les lames et formes similaires en matières plastiques, les lames de papier, mais non les lanières de …

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… vise les matières dans un état ou sous une forme tels qu'elles puissent être tressées, entrelacées, ou soumises à des procédés analogues. Sont notamment considérés comme telles, la … monofilaments, les lames et formes similaires en matières plastiques, les lames de papier, mais non les lanières de …

Section II > Chapitre 14

Explanatory notes

… végétale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, les … principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les matières …

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… Notes. 1.‑ Sont exclues du présent Chapitre et classées à la SectionXI, les … principalement utilisées pour la fabrication des textiles, quelle que soit leur préparation, ainsi que les matières …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. 2.‑  Ce Sous‑Chapitre I … des articles confectionnés en tulle, en tissus à mailles nouées, en dentelle ou en broderie (y compris ceux en …

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… qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. 2.‑  Ce Sous‑Chapitre I … de friperie du n° 63.09. 3.‑  Le n° 63.09 ne comprend que les articles énumérés limitativement ci‑après :        …

Section XII > Chapitre 67

Explanatory notes

… résilles et filets à cheveux (Chapitre 65);        e)   les jouets, les engins sportifs et les articles pour carnaval … Le n° 67.01 ne comprend pas :        a)   les articles dans lesquels les plumes ou le duvet n'entrent que comme matières de …

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… résilles et filets à cheveux (Chapitre 65);        e)   les jouets, les engins sportifs et les articles pour carnaval … Le n° 67.01 ne comprend pas :        a)   les articles dans lesquels les plumes ou le duvet n'entrent que comme matières de …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… b)   les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (n° 09.01);        c)   le … d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une …

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… b)   les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit (n° 09.01);        c)   le … d'abats, de sang, d'insectes, de poisson, de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… 4.‑   Ne relèvent pas du n° 58.04 les filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de … n'excédant pas 30 cm, provenant du découpage de tissus et pourvues de fausses lisières tissées, collées ou autrement obtenues;       b)   les tissus à chaîne et à trame tissés …

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… 4.‑   Ne relèvent pas du n° 58.04 les filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de … n'excédant pas 30 cm, provenant du découpage de tissus et pourvues de fausses lisières tissées, collées ou autrement obtenues;       b)   les tissus à chaîne et à trame tissés …

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