… le nom d'une variété de plante, de fleur, d'arbre ou d'une combinaison de ces végétaux, d'un titre alcoométrique … de sucres, d'huile de fusel et d'autres matières volatiles, mais aucune quantité décelable d'extraits de plante, de fleur ou d'arbre. Adoption : 1995 … 3. Boisson spiritueuse , d'un titre alcoométrique volumique de …
… de 0,03 W. Application des RGI 1 et 6. Voir également les Avis 3926.40/1, 9505.10/2, 9505.10/3 et 9505.10/4 Adoption : … se présentant sous la forme d’un pingouin , destiné à être utilisé en guise de décoration. La figurine mesure environ 7 cm de …
… à mazout, fonctionnant sous l'action combinée d'un flotteur agissant sur un robinet et d'un dispositif de réglage du débit manoeuvré à la main. Adoption … l'air comprimé sur un diaphragme équilibré par un ressort antagoniste, munie ou non d'un relais d'asservissement ou « …
… 1. Appareils à nettoyer les tapis et les moquettes sur place, à moteur électrique incorporé de 0,75 kW, munis d'une pompe qui permet d'injecter une solution … 41,6 l de solution, sont conçus et commercialisés pour être utilisés dans les locaux (autres que domestiques) tels que …
… et recouvert de matière textile, incorporant des jouets, un mécanisme de vibration et un système de diffusion de … au siège d'osciller et d'être converti en berceuse. La chaise peut être bloquée dans une position l'empêchant … et une barre à jouets amovible. Il est conçu pour les nourrissons jusqu'à ce qu'ils soient capables de se tenir en …
… 1. Eléments de revêtement en terre cuite utilisés à des fins d'aménagement extérieur ou intérieur. … de 200 à 245 mm, d'une longueur de 592 à 1520 mm et d'une épaisseur de 15 à 40 mm. Leur structure est modulaire et ils … au gros œuvre sur lequel peut-être positionnée une isolation. Le classement au niveau de la sous-position …
… Isolateur réfléchissant laminé (38,1 m de longueur x 1,22 m … constitué de deux feuilles extérieures d'aluminium (d'une épaisseur de 5 μm) situées de part et d'autre d'un film en … d'une construction en vue de maintenir la température, en isolant la chaleur radiante interne ou externe. Les feuilles …
… 1. Un assemblage de deux dispositifs électriques de commutation à positions multiples … des RGI 1 et 6. Adoption : 2010 … 2. Ecran tactile résistif transparent (dimensions (L x l x H) : 325 x 245 x 2 …
… 1. Amidon de maïs amphotère à base d'amidon de maïs cationique à amine … %). Une partie du phosphate ajouté réagit/forme une liaison avec l'amidon pour former des substituants … une fonction spécifique du produit final permettant d'utiliser celui-ci dans l'industrie papetière. Le produit …
… 1. Eléments de revêtement en terre cuite utilisés à des fins d'aménagement extérieur ou intérieur. … de 200 à 245 mm, d'une longueur de 592 à 1520 mm et d'une épaisseur de 15 à 40 mm. Leur structure est modulaire et ils … au gros œuvre sur lequel peut-être positionnée une isolation. Le classement au niveau de la sous-position …
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