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Section V > Chapitre 25 > Position 2511

Explanatory notes

… ‑ Carbonate de baryum naturel (withérite) Cette position comprend le sulfate de baryum naturel, également nommé barytine et, dans certains pays, spath pesant, et le … constituée par de l'oxyde de baryum impur, reste comprise ici. L'oxyde de baryum purifié relève du n ° 28.16 . …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5307

Explanatory notes

… ‑ Simples 5307.20 ‑ Retors ou câblés La présente position comprend les fils obtenus par filage (suivi ou non du … sont cependant pas classés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, cordes ou cordages du n° 56.07 (voir la … ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7605

Explanatory notes

… par la Note 9 c ) de la Section XV . Cette position ne comprend pas  : a)    Les fils d'aluminium combinés avec des fils textiles (filés métalliques) ( n°  … ( n°  83.11 ). e)     Les fils isolés pour l'électricité (y compris les fils laqués ou oxydés anodiquement) ( n°  85.44 …

Section II > Chapitre 12 > Position 1205

Explanatory notes

… teneur en acide érucique 1205.90 - Autres Cette position comprend les graines de navette ou de colza (c’est-à-dire, … en acide érucique est inférieure à 2 % en poids et un composant solide qui contient moins de 30 micromoles par gramme de glucosinolates. …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7505

Explanatory notes

… leur sont applicables mutatis mutandis . Cette position ne comprend pas  : a)    Les fils de nickel combinés avec des fils textiles (filés métalliques) ( n°  … (dites busbars) et les fils isolés, pour l'électricité (y compris les fils laqués) ( n°  85.44 ). …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7218

Explanatory notes

… ACIERS INOXYDABLES CONSIDERATIONS GENERALES Sont à classer comme aciers inoxydables les aciers réfractaires, les aciers … à la corrosion, les aciers inoxydables trouvent de nombreux emplois notamment dans la fabrication des pots … ou des cuves de transformateurs. Le présent Sous‑Chapitre comprend, pour autant qu'ils soient en aciers inoxydables, …

Section V > Chapitre 25 > Position 2502

Explanatory notes

… 25.02 - Pyrites de fer non grillées. La présente position comprend toutes les pyrites de fer non grillées, y compris les pyrites de fer cuivreuses non grillées. Les pyrites sont surtout composées de sulfures de fer; elles sont d'une couleur grise …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5401

Explanatory notes

… ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles, etc. du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des … ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations … les fils simples et les monofilaments même utilisés comme fils à coudre ( n°s 54.02, 54.03, 54.04 ou 54.05 …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3211

Explanatory notes

… en mélanges de divers produits siccativants (borate de plomb, naphténate ou oléate de zinc, bioxyde de manganèse, … siccative (siccatifs liquides ou pâteux). Cette position ne comprend pas  : a)    Les huiles cuites ou autrement … modifiées chimiquement du n° 15.18 . b)    Les produits de composition chimique définie présentés à l'état non mélangé …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8206

Explanatory notes

… peut citer : 1)    les assortiments d'outils de mécanicien comprenant des jeux de douilles, des clés à molette, des tournevis, des pinces, par exemple; 2)    les simples combinaisons telles qu'assortiments de clés de serrage et de … relevant d'autres positions ou d'autres chapitres de la Nomenclature, pour autant qu' ils gardent leur caractère …