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Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

Explanatory notes

… le marquage des vêtements, des chaussures, des coiffures, du linge de maison, des matelas, des jouets ou d'autres … ou de la raison sociale ou, le cas échéant, de l'emblème du fabricant ou de la nature du textile constituant l'objet … de jeunesse, bandes pour bérets de marins revêtues d'un nom de navire, etc.). Tous ces articles sont classés …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7616

Explanatory notes

… autres que ceux repris, soit dans les positions précédentes du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, … chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires du type de ceux visés dans les Notes explicatives des n°s  … (voir la Note explicative du n°  73.14 ). Ces derniers produits sont utilisés pour les étalages, les grilles de …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402

Explanatory notes

… présente position couvre les chaussures autres que celles du n° 64.01 dont la semelle extérieure et le dessus sont en … les sabots sans quartier ni contrefort, dont le dessus est d'une seule pièce et fixé d'ordinaire à la semelle par des … les sandales constituées par des lanières passant au-dessus du cou-de-pied et par un contrefort ou une attache de talon …

Section II > Chapitre 9 > Position 0908

Explanatory notes

… un degré plus énergique, les propriétés de la noix muscade. D'un rouge écarlate lorsqu'elle est fraîche, elle jaunit en … rugueuses, luisantes et comme vernissées, inodores, mais d'une saveur âcre et brûlante comme celle du poivre. …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6213

Explanatory notes

… de poche, les pochettes et, par application de la Note 8 du présent Chapitre, les articles du n° 62.14 du type foulards (carrés). Ces derniers sont, en … aux formes et dimensions requises, ont fait l'objet d'un travail de tirage de fils leur conférant le caractère …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3821

Explanatory notes

… d'antibiotiques, etc.) ou à d'autres fins scientifiques ou industrielles (fabrication de vinaigre, d'acide lactique, … de puiser la nourriture qui leur est nécessaire et de se reproduire ou dans lesquelles ils peuvent être entretenus. …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809

Explanatory notes

… forte qui, une fois moulé, a souvent l'apparence extérieure du marbre), le staff (plâtre gâché - généralement avec une … ou carreaux pour la construction (quelquefois revêtus d'une mince couche de carton sur les deux faces), soit, le … de vasques, de vases, d'articles d'ornementation, de moules industriels. Sont exclus de la présente position : a)    Les …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2808

Explanatory notes

… s'obtient surtout par oxydation de l'ammoniaque en présence d'un catalyseur (platine, oxydes de fer, de chrome, de … encore faire agir l'acide sulfurique (seul ou associé à du disulfate de sodium) sur le nitrate de sodium naturel. … la fabrication de matières colorantes de synthèse, dans l'industrie des explosifs, pour la préparation de la …

Section II > Chapitre 7 > Position 0713

Explanatory notes

… subterranea ) 0713.35 ‑ ‑ Dolique à œil noir (Pois du Brésil, Niébé) ( Vigna unguiculata ) 0713.39 ‑ ‑ Autres … Autres Cette position couvre l'ensemble des légumes à cosse du n° 07.08, secs et écossés, du type de ceux utilisés pour … sont destinés à l'ensemencement (qu'ils aient ou non été rendus impropres à l'alimentation humaine par traitement …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804

Explanatory notes

… partie supérieure un parachute‑extracteur , de dimensions réduites, dont l'ouverture est commandée par une traction sur … comprend également les parapentes conçus pour s'élancer d'un versant montagneux, du sommet d'une falaise, etc., constitués par une voilure pliable, des …

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