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Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201

Explanatory notes

… 9201.20 ‑ Pianos à queue 9201.90 ‑ Autres La présente position couvre : 1)    Les pianos , à clavier et à cordes … de bandes de papier ou de carton perforées et sont actionnés mécaniquement, pneumatiquement ou électriquement. … et les clavicordes . ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 9201.10 et 9201.20 Ces sous‑positions …

Section X > Chapitre 47 > Position 4706

Explanatory notes

… que le bois utilisés pour fabriquer les pâtes de cette position sont mentionnés dans les Considérations générales. Les pâtes de … ou écrues.  Ces pâtes sont le résultat d'une série d'opérations de nettoyage mécanique ou chimique, de tri et de …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811

Explanatory notes

… articles similaires 6811.89 - - Autres ouvrages La présente position englobe les ouvrages durcis constitués … sont généralement formés par enroulement continu sous pression de couches minces du mélange de fibres-ciment-eau … moulage (éventuellement sous pression), par pression ou par extrusion. La présente position comprend aussi bien les …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2307

Explanatory notes

… irréguliers. Sous le nom de tartre brut on désigne une concrétion qui se forme dans les cuves de vendange pendant … Sous cette forme, il est encore compris dans cette position. Les lies de vin et le tartre brut (y compris le … de potassium impurs pouvant contenir une assez forte proportion de tartrate de calcium. Ils servent à la …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4006

Explanatory notes

… - Profilés pour le rechapage 4006.90 - Autres La présente position couvre le caoutchouc non vulcanisé, même mélangé, présenté sous des formes non précisées dans les positions précédentes du présent Chapitre ainsi que les … non vulcanisé, notamment les plaques et les bandes de section autre que carrée ou rectangulaire, généralement …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712

Explanatory notes

… (y compris les triporteurs), sans moteur. La présente position couvre les cycles dont les roues sont actionnées à l'aide de pédales, comme par exemple, les … des adolescents et des adultes, équipées d’une colonne de direction réglable et d’un guidon de type bicyclette, de …

Section IV > Chapitre 16 > Position 1605

Explanatory notes

… autres coquillages 1605.53 ‑ ‑ Moules 1605.54 ‑ ‑ Seiches, sépioles, calmars et encornets 1605.55 ‑ ‑ Poulpes ou … ‑ ‑ Oursins 1605.63 ‑ ‑ Méduses 1605.69 ‑ ‑ Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 16.04 relatives aux … être présentés les produits entrant dans cette dernière position s'appliquent, mutatis mutandis , aux crustacés, …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7418

Explanatory notes

… ‑ Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties Les dispositions des Notes explicatives des n°s 73.21, 73.23 et … applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. La présente position couvre notamment les réchauds … ceux-ci, on peut citer notamment les appareils de petites dimensions, des types réchauds à essence , à pétrole, à …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6402

Explanatory notes

… - - Couvrant la cheville 6402.99 - - Autres La présente position couvre les chaussures autres que celles du n° 64.01 … nu; il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces opérations). Parmi les chaussures relevant de la présente …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602

Explanatory notes

… ( n° 86.01 ), quelle que soit la source d'énergie qui les actionne (vapeur, moteur diesel, turbine à gaz, moteur à explosion, moteur pneumatique, etc.). Parmi les locomotives, … de l'électricité qui, à son tour, alimente les moteurs de traction actionnant les roues. b)   Les locomotives …