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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, …
Explanatory notes
… 35.03 - Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, … de caséine du n° 35.01. Les gélatines et les colles de la présente position sont des matières protéiques solubles dans l'eau, obtenues …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
Explanatory notes
… 2202.91 - - Bière sans alcool 2202.99 - - Autres La présente position englobe les boissons non alcooliques, telles qu’elles sont définies dans la Note 3 du présent Chapitre, autres que …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1
… ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses …
Section I > Chapitre 5 > Position 0504 > 0504.00
… Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en …
Explanatory notes
… autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l’aide de dentelles, de feutre ou d’autres produits textiles, en … textiles en pièces, même cirés, huilés, caoutchoutés ou autrement enduits. Les formes (cloches) confectionnées par couture sont également rangées dans la présente position, ainsi que …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822
… ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses, autres que ceux du n° …
Explanatory notes
… ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses, autres que ceux du n° … facteurs sanguins 3822.19 - - Autres 3822.90 - Autres La présente position couvre les réactifs de diagnostic ou de … les réactifs de diagnostic destinés à être administrés aux patients du n° 30.06 . Elle couvre également les matériaux …Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et …
Explanatory notes
… cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et … simplement préparés et non découpés en forme, c'est‑à‑dire ayant subi un travail ne dépassant pas le râpage, le raclage, le nettoyage, le …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818 > 3818.00
… Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.10
… ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.30
… d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet, entières, même sans les têtes, queues ou pattes …