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Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… que des articles du n°  82.09 , le présent Chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie … ce Chapitre les parties et fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la présente Section.         Sont exclus du présent Chapitre les têtes, …

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… que des articles du n°  82.09 , le présent Chapitre couvre seulement les articles pourvus d'une lame ou d'une partie … ce Chapitre les parties et fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la présente Section.         Sont exclus du présent Chapitre les têtes, …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… poids Ag                    Argent As                     Arsenic Cd                    Cadmium Cr                     … GENERALES Le présent Chapitre traite du cuivre et de ses alliages, ainsi que de certains ouvrages en ces … et débris de cuivre. Le cuivre est extrait de ses sulfures selon un procédé d'extraction par voie sèche consistant à …

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… poids Ag                    Argent As                     Arsenic Cd                    Cadmium Cr                     … éléments, ne se prêtant pas à la déformation plastique et utilisées soit comme produits d'apport dans la préparation …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le présent Chapitre, s'entend des tissus des Chapitres 50 à 55 et des n°s 58.03 et 58.06, des tresses, des articles de passementerie et des articles …

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… la dénomination tissus, lorsqu'elle est utilisée dans le présent Chapitre, s'entend des tissus des Chapitres 50 à 55 et des n°s 58.03 et 58.06, des tresses, des articles de passementerie et des articles …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… autres mastics bitumineux (n° 27.15). 2.-  Les mélanges de sels de diazonium stabilisés et de copulants utilisés pour … du solvant excède 50 % du poids de la solution. 5.-  Au sens du présent Chapitre, les termes matières colorantes ne … des pigments déposés sur une feuille de matière quelconque, servant de support. CONSIDERATIONS GENERALES Ce Chapitre …

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… autres mastics bitumineux (n° 27.15). 2.-  Les mélanges de sels de diazonium stabilisés et de copulants utilisés pour … du solvant excède 50 % du poids de la solution. 5.-  Au sens du présent Chapitre, les termes matières colorantes ne … des pigments déposés sur une feuille de matière quelconque, servant de support. …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… nutritives administrées par voie intraveineuse (Section IV);        b)   les produits, tels que les … contenant de la nicotine et destinés à aider le sevrage tabagique (n° 24.04);        c)   les plâtres … ij)   les réactifs de diagnostic du n° 38.22. 2.-  Au sens du n° 30.02, on entend par produits immunologiques les …

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… nutritives administrées par voie intraveineuse (Section IV);        b)   les produits, tels que les … contenant de la nicotine et destinés à aider le sevrage tabagique (n° 24.04);        c)   les plâtres … ij)   les réactifs de diagnostic du n° 38.22. 2.-  Au sens du n° 30.02, on entend par produits immunologiques les …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… pur; 2)       le nitrate d'ammonium, même pur; 3)       les sels doubles, même purs, de sulfate d'ammonium et de nitrate … à 0,2 %, calculée sur le produit anhydre à l'état sec;         b)  les engrais consistant en mélanges entre … de ces produits entre eux entrent dans le n° 31.05. 6.- Au sens du n° 31.05, l'expression autres engrais ne couvre que …

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… pur; 2)       le nitrate d'ammonium, même pur; 3)       les sels doubles, même purs, de sulfate d'ammonium et de nitrate … à 0,2 %, calculée sur le produit anhydre à l'état sec;         b)  les engrais consistant en mélanges entre … de ces produits entre eux entrent dans le n° 31.05. 6.- Au sens du n° 31.05, l'expression autres engrais ne couvre que …

Section IV > Chapitre 17

Explanatory notes

… Chapitre 17 Sucres et sucreries Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les sucreries … produits du Chapitre 30 . Notes de sous‑positions. 1.- Au sens des n°s 1701.12, 1701.13 et 1701.14, on entend par sucre brut le sucre contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une …

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… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les sucreries … produits du Chapitre 30 . Notes de sous‑positions. 1.- Au sens des n°s 1701.12, 1701.13 et 1701.14, on entend par sucre brut le sucre contenant en poids, à l'état sec, un pourcentage de saccharose correspondant à une …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… et les pièces isolantes du n° 85.47;       d)   les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, encadrés, pour … les éléments d'optique travaillés optiquement, les seringues hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les … montées et autres articles du Chapitre 96. 2.-  Au sens des n°s 70.03, 70.04 et 70.05 :       a)   ne sont pas …

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… et les pièces isolantes du n° 85.47;       d)   les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, encadrés, pour … les éléments d'optique travaillés optiquement, les seringues hypodermiques, les yeux artificiels, ainsi que les … montées et autres articles du Chapitre 96. 2.-  Au sens des n°s 70.03, 70.04 et 70.05 :       a)   ne sont pas …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas);         c)    les cuirs et peaux bruts, … qui ont été retannés, colorés ou nourris en bain avant le séchage. 3.‑     Dans la Nomenclature, l'expression cuir reconstitué s'entend des matières reprises au n° 41.15. CONSIDERATIONS …

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… de leurs plumes ou de leur duvet (n°s 05.05 ou 67.01, selon le cas);         c)    les cuirs et peaux bruts, … qui ont été retannés, colorés ou nourris en bain avant le séchage. 3.‑     Dans la Nomenclature, l'expression cuir reconstitué s'entend des matières reprises au n° 41.15. …

Section II > Chapitre 8

Explanatory notes

… que les fruits frais correspondants. 3.‑  Les fruits séchés du présent Chapitre peuvent être partiellement … l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par … par le sucre du sirop. Le fruit peut subir par la suite un séchage à l'air destiné à réduire davantage encore sa teneur …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les fruits non comestibles. … que les fruits frais correspondants. 3.‑  Les fruits séchés du présent Chapitre peuvent être partiellement … l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, par …

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