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Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas … enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension. … action de la soude caustique en autoclave; filtrage du liquide obtenu (solution d'aluminate de soude) pour en …

Legal note

… contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres … enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension. …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en produits de … et huiles et leurs fractions, simplement dénaturées, qui restent clas s ées dans la position dont relèvent les … des huiles mentionnées dans ces positions, à condition qu'elles ne soient pas reprises plus spécifiquement ailleurs …

Legal note

… les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou en préparations cosmétiques , les huiles sulfonées et autres produits de la … et huiles et leurs fractions, simplement dénaturées, qui restent clas s ées dans la position dont relèvent les …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour autant que :           1)   la teneur en cobalt n'excède pas 1,5 % … la teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres … enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension. …

Legal note

… au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour autant que :           1)   la teneur en cobalt n'excède pas 1,5 % … la teneur en tout autre élément n'excède pas les limites qui figurent dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres … enroulés ou non, dont la coupe transversale de forme quelconque, n'excède pas 6 mm dans sa plus grande dimension. …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… et des assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que des articles du n°  82.09 , le présent Chapitre couvre … matières abrasives sur support en métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres … d'articles métalliques d'outillage ou de coutellerie, qui sont exclus des Chapitres précédents de la Section XV, …

Legal note

… et des assortiments de manucures ou de pédicures, ainsi que des articles du n°  82.09 , le présent Chapitre couvre …        a)   en métal commun;        b)   en carbures métalliques ou en cermets;        c)   en pierres gemmes ou … matières abrasives sur support en métal commun, à condition qu'il s'agisse d'outils dont les dents, arêtes ou autres …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑  On entend par tracteurs , au sens du … régime propre, même s'ils sont présentés avec le tracteur, qu'ils soient montés ou non sur celui-ci. 3.‑  Les châssis … dispositifs électriques ou électroniques, pour autant qu’ils soient destines exclusivement ou principalement aux …

Legal note

… ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑  On entend par tracteurs , au sens du … régime propre, même s'ils sont présentés avec le tracteur, qu'ils soient montés ou non sur celui-ci. 3.‑  Les châssis … dispositifs électriques ou électroniques, pour autant qu’ils soient destines exclusivement ou principalement aux …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… compris le chamois combiné), les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés. 2.‑ Le présent … b)   les vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants, mitaines et moufles) en cuir, fourrés … ceux de sport ou de protection), aux tabliers et autres équipements spéciaux de protection individuelle pour tous …

Legal note

… compris le chamois combiné), les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés. 2.‑ Le présent … b)   les vêtements et accessoires du vêtement (autres que les gants, mitaines et moufles) en cuir, fourrés … ceux de sport ou de protection), aux tabliers et autres équipements spéciaux de protection individuelle pour tous …

Section XVIII > Chapitre 91

Explanatory notes

… (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ou en métaux précieux ou en plaqués ou … dont la régulation est assurée par un balancier‑spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. …

Legal note

… (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39) ou en métaux précieux ou en plaqués ou … dont la régulation est assurée par un balancier‑spiral, un quartz ou tout autre système propre à déterminer des intervalles de temps, avec un affichage ou un système qui permette d'incorporer un affichage mécanique. …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… du Chapitre 82;        f)    les pierres lithographiques du n° 84.42;        g)    les isolateurs pour … 25.16, mais également à toutes autres pierres naturelles (quartzites, silex, dolomie, stéatite, par exemple) … comprend : A) Certains produits minéraux du Chapitre 25 qui ont subi une main-d'oeuvre de nature à les exclure de …

Legal note

… du Chapitre 82;        f)    les pierres lithographiques du n° 84.42;        g)    les isolateurs pour … 25.16, mais également à toutes autres pierres naturelles (quartzites, silex, dolomie, stéatite, par exemple) …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… friperie et chiffons Notes. 1.‑  Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. 2.‑  Ce Sous‑Chapitre I …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. 2.‑  Ce Sous‑Chapitre I …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. … peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de …

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… par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. … peuvent être conçus pour transporter une charge utile ou équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de …

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