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Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.10

Classification opinions

… 1. Isomères séparés et mélanges d’isomères d’hydrocarbures acycliques saturés : 1°) … au moins 95 % (*) d’un isomère déterminé. Voir également l'Avis Ch. 27/1. Adoption : 1969 + 1974 (*) Ce pourcentage …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.21

Classification opinions

… 1. Perceuse-visseuse électrique pour emploi à la main , conçue aussi bien pour le perçage que pour le … incorporé, d’un porte-outil (mandrin), d’un accumulateur électrique et d’éléments de commande (réglage du couple de rotation, sélecteur de vitesse, …

Section V > Chapitre 26 > Position 2614 > 2614.00

Classification opinions

… noir/brun foncé contenant de l'ilménite (> 90 %), de la magnétite ( 0,3 %), du sulfate ( 0,1 %) avec une taille … Il est utilisé comme agent de charge pour augmenter la densité dans le forage de puits en mer. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.9 > 9401.99

Classification opinions

… pour sièges de véhicules automobiles constituées d’un assemblage de pièces en cuir, en tissu ou en matières plastiques. Ces housses sont dotées de plusieurs éléments de … incisions qui leur permettent de se fixer et de s’adapter à l’armature du siège. Elles servent de revêtement permanent …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.23

Classification opinions

… 1. Isomères séparées et mélanges d’isomères (y compris les stéréoisomères) … : 1°) Isomères séparés d’une pureté minimum de 90% (*). 2°) Mélanges de stéréoisomères contenant au moins 90 % (*) de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.24

Classification opinions

… 1. Isomères séparées et mélanges d’isomères (y compris les stéréoisomères) … : 1°) Isomères séparés d’une pureté minimum de 90% (*). 2°) Mélanges de stéréoisomères contenant au moins 90 % (*) de …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2901 > 2901.2 > 2901.29

Classification opinions

… 1. Isomères séparées et mélanges d’isomères (y compris les stéréoisomères) … : 1°) Isomères séparés d’une pureté minimum de 90% (*). 2°) Mélanges de stéréoisomères contenant au moins 90 % (*) de …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.20

Classification opinions

… servant à projeter sur les dents ou sur les gencives, sous l'action d'un gaz comprimé (CO 2 , par exemple) contenu dans une cartouche incorporée dans l'appareil, une substance qui, par son action médicamenteuse … sa projection exerce sur les muqueuses, assure l'hygiène de la bouche et permet le traitement de certaines affections …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302 > 3302.10

Classification opinions

… 2 %), de concentré d'agrume (46 %), d'acide citrique (acidulant) (19 %), d'acide ascorbique (antioxydant) (1 %), …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467 > 8467.2 > 8467.29

Classification opinions

… 1. Peigne électrique en métaux communs, présentant la forme d'un éventail équipé d'un moteur électrique … par une batterie externe ou un générateur, utilisé pour la récolte des olives, des amandes et des pistaches. Il peut être utilisé à la main sans l'emploi d'accessoires, mais est généralement …

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