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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002

Explanatory notes

… ‑ ‑ Autres 9002.20 ‑ Filtres 9002.90 ‑ Autres Exception faite des verres de lunetterie médicale qui, montés, constituent en fait des lunettes, lorgnons et articles …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2816

Explanatory notes

… ( n° 25.19 ou, s'il est en cristaux cultivés d'un poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g, n° 38.24 ). B.- OXYDE, … (SrO). Préparé par calcination du carbonate de strontium précipité, c'est une poudre blanche, poreuse, hygroscopique, … DE BARYUM 1)    Oxyde de baryum (baryte anhydre) (BaO). Ce produit ne doit pas être confondu avec le sulfate naturel de …

Section III > Chapitre 15 > Position 1505

Explanatory notes

… etc.). Comme elle ne consiste pas en glycérides, on doit la considérer plutôt comme une cire que comme une … dans l'eau, mais elle peut cependant absorber une grande quantité d'eau en se transformant en une émulsion de … alcools supérieurs) relèvent également de la présente position. Sont exclus de la présente position les alcools de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711

Explanatory notes

… moteur électrique pour la propulsion 8711.90 - Autres Cette position couvre, d'une part, un ensemble de véhicules à … comprend les scooters, caractérisés par des roues de petite dimension et par une plate‑forme horizontale … d'une seule personne sur les voies de circulation à faible vitesse telles que les trottoirs, les chemins et les pistes …

Section V > Chapitre 25 > Position 2510

Explanatory notes

… - Non moulus 2510.20 ‑ Moulus Sont seuls repris dans cette position l'apatite et les autres phosphates de calcium … naturellement mélangées à du phosphate de calcium). Ces produits relèvent de cette position, même lorsqu'ils sont …

Section XII > Chapitre 65 > Position 6502

Explanatory notes

… forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies. Cette position couvre, pour autant qu'elles ne soient pas dressées … avec l'élément spiral. ou 2)    Selon la Note 2 du présent Chapitre, par assemblage de bandes préexistantes (d'une … est généralement réalisé par une couture ordinaire (cloches faites de bandes cousues) ou par un remmaillage , opération …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4012

Explanatory notes

… rechapés : 4012.11 - - Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y compris les voitures du type "break" … 4012.20 - Pneumatiques usagés 4012.90 - Autres La présente position couvre les pneumatiques en caoutchouc rechapés … étanche, sont destinés à équiper les roues de chariots, voiturettes et engins similaires. Les bandes de roulement …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6112

Explanatory notes

… 6112.49 - - D'autres matières textiles La présente position comprend : A)   Les survêtements de sport … aspect général et de la nature de leur étoffe, laissent apparaître qu'ils sont destinés à être portés exclusivement ou essentiellement dans le cadre d'une activité sportive.        Les survêtements de sport sont …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6209

Explanatory notes

… matières textiles Aux termes de la Note 5 a) du présent Chapitre l'expression vêtements et accessoires du vêtement … pas 86 cm. Parmi les articles relevant de la présente position on peut citer : les robes de baptême, les nids d'ange, les …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6111

Explanatory notes

… matières textiles Aux termes de la Note 6 a) du présent Chapitre l'expression vêtements et accessoires du vêtement … pas 86 cm. Parmi les articles relevant de la présente position on peut citer : les robes de baptême, les nids d'ange, les …