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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206
… à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail . … simples, en fibres non peignées : 5206.11 ‑ ‑ Titrant 714,29 décitex ou plus (n'excédant pas 14 numéros métriques) 5206.12 ‑ ‑ Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 …Section II > Chapitre 9 > Position 0901
… du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. …
Explanatory notes
… du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange. ‑ Café non torréfié : … 0901.22 ‑ ‑ Décaféiné 0901.90 ‑ Autres Entrent dans cette position : 1) Le café vert sous toutes ses formes : en … le café dont la caféine a été éliminée, généralement par extraction à partir de grains verts traités par divers …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00
Classification opinions
… 1. Salami « Pepperoni » conditionné avec du fromage « Mozzarella » dans un sachet en matières plastiques scellé, d'un poids net de 280 g, le … de papier sulfurisé. Le contenu du sachet correspond à une portion type pour une garniture pour pizza dite « …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1 > 3002.14
… mélangés et non présentés sous forme de doses, ni conditionnés pour la vente au détail …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1603 > 1603.00
… ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013 > 7013.4 > 7013.42
… En verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10-6 par Kelvin entre …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6404 > 6404.1 > 6404.11
… de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6504 > 6504.00
… tressés ou fabriqués par l'assemblage de bandes en toutes matières, même garnis …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2922 > 2922.3
… amino-cétones et amino-quinones, autres que ceux à fonctions oxygénées différentes; sels de ces produits …