… sur machines à galets, soit par des assemblages (par rivetage, soudure, sertissage, par exemple) d'éléments … les éléments ainsi obtenus étant ensuite soudés ou rivés de manière à former un angle. 2) Les palplanches de …
… est repris le chlorure de sodium ou sel dans une acception universellement admise. Le sel est utilisé à des fins … les solutions de chlorure de s odium conditionnées pour la vente au détail en vue d’un usage hygiénique, autres que … même stériles ( n° 33.07 ) . c) Les cristaux cultivés (autres que les éléments d'optique) de chlorure de …
… ou de produits industriels; dans certains cas, ils servent aussi à la consommation humaine ou à l'alimentation … liant ne peut excéder 3 % en poids. Les pellets de manioc peuvent être à l'état désagrégé, mais ils restent classés … par exemple, la présence de particules non homogènes avec des fragments de pellets de manioc, une couleur …
… autre que le bois. Les articles visés à cette position peuvent être constitués aussi bien par du bois naturel que … pots à tabac, les étuis et écrins en bois, pour couteaux, couverts, appareils scientifiques, etc. Ne sont pas … et petits objets d'étagère en bois (animaux, sujets divers, etc.). Sont exclues de la présente position les …
… d) du présent Chapitre, à classer dans le Sous‑Chapitre IV, avec les autres aciers alliés. Les fontes brutes sont le … d'éléments d'alliage, ou encore à des mélanges de diverses variétés de fontes, à condition que la composition …
… agglomérés, à l'exclusion du jais. 2702.10 ‑ Lignites, même pulvérisés, mais non agglomérés 2702.20 ‑ Lignites … entre la houille et la tourbe, même déshydratés, pulvérisés ou agglomérés. Le jais, variété de lignite, est …
