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Section XV > Chapitre 81 > Position 8105

Explanatory notes

… de cobalt). Ces minerais sont d'abord transformés par fusion en mattes ou en autres produits intermédiaires. Un … est également obtenu par électrolyse, ou en traitant les résidus de l'affinage du cuivre, du nickel, de l'argent, … de stellites . Ces alliages possèdent la propriété de résister au frottement, à la corrosion et à l'oxydation à …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5407

Explanatory notes

… 5407.20 ‑ Tissus obtenus à partir de lames ou formes similaires 5407.30 ‑ « Tissus » visés à la Note 9 de la … ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués avec des …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5302

Explanatory notes

… le lin dans la Note explicative du n° 53.01. La présente position couvre : 1)   Le chanvre brut , tel qu'il provient … proviennent en général du teillage et surtout du peignage, ainsi que les déchets de fils de chanvre, recueillis … Bénarès ( Crotalaria juncea ) et le chanvre de Queensland ( Sida ) ( n° 53.03 ).         3)    Le chanvre de Haïti ( …

Section V > Chapitre 26 > Position 2607

Explanatory notes

… Les principaux minerais classés généralement sous cette position sont : a)    L'anglésite, sulfate de plomb. b)    La cérusite, carbonate de plomb. c)    La galène, sulfure de …

Section V > Chapitre 26 > Position 2606

Explanatory notes

… 26.06 ‑ Minerais d'aluminium et leurs concentrés. Cette position comprend la bauxite (alumine hydratée contenant des proportions variables d'oxyde de fer, de silice, etc.). Elle comprend également la bauxite traitée … procédé Gros s , etc.) ou à d'autres usages (fabrication d'abrasifs, notamment). …

Section II > Chapitre 10 > Position 1002

Explanatory notes

… est classé au n° 12.11 . ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1002.10 Au sens du n° 1002.10, l'expression de semence couvre seulement le seigle qui est considéré par les autorités nationales compétentes comme …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7222

Explanatory notes

… profiles en aciers inoxydables (+).               - Barres simplement laminées ou filées à chaud : 7222.11 - - De … froid 7222.30 ‑    Autres barres 7222.40 ‑    Profilés Les dispositions des Notes explicatives des n°s  72.14 à 72.16 …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6216

Explanatory notes

… 62.16 ‑ Gants, mitaines et moufles. Cette position concerne les articles de ganterie, fabriqués en … en dentelle), à l'exception de ceux en bonneterie. Les dispositions de la Note explicative du n° 61.16 sont …

Section V > Chapitre 25 > Position 2507

Explanatory notes

… et autres argiles kaoliniques, même calcinés. La présente position comprend le kaolin et les autres argiles … Même calcinées , ces argiles relèvent de la présente position. Le kaolin (ou argile de Chine) est une argile …

Section V > Chapitre 26 > Position 2618

Explanatory notes

… de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. Cette position comprend le laitier granulé (sable‑laitier) obtenu, par exemple , par l'immersion brusque dans l'eau du laitier sortant liquide du … par addition de petites quantités d'eau à la scorie en fusion ( n° 68.06 ), ni les ciments de laitier du n° 25.23 . …

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