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Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203

Explanatory notes

…               ‑ Gants, mitaines et moufles : 4203.21 ‑ ‑ Spécialement conçus pour la pratique de sports 4203.29 ‑ ‑ … en cuir naturel ou reconstitué, tels que manteaux, paletots, par gants, mitaines et moufles (y compris ceux de … sous‑positions. N ° 4203.21 Par gants, mitaines et moufles spécialement conçus pour la pratique de sports , on entend …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3820

Explanatory notes

… dérivés du glycol). Certaines préparations antigel agissent également comme réfrigérants ou comme agents échangeurs de chaleur. Toutefois, elle ne couvre pas les additifs préparés pour huiles minérales ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8003

Explanatory notes

… définis aux Notes 9 a), 9 b) et 9 c) de la Section XV sont analogues aux articles en cuivre décrits à la Note … de celle‑ci leur sont applicables mutatis mutandis . Sont également classées ici les baguettes à souder en alliages d'étain, obtenues généralement par filage à la …

Section V > Chapitre 25 > Position 2521

Explanatory notes

… pierres grossières, plus ou moins riches en carbonate de calcium, principalement utilisées comme fondants en sidérurgie. Les pierres de cette position sont également utilisées sous forme de poudres pour l'amendement … pour le bétonnage ou l'empierrement des routes ou comme ballast de voies de chemin de fer ( n ° 25.17 ). …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5401

Explanatory notes

… des dispositions de la partie I‑B 4) des Considérations générales de la Section XI. Ces fils ne sont cependant pas … etc. du n° 56.07 (voir la partie I‑B 2) des Considérations générales de la Section XI). Les fils de la présente … I‑B 1) des Considérations générales de la Section XI. Sont également exclus de la présente position les fils simples et …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3211

Explanatory notes

… catégories de peintures ou de vernis. Ils consistent généralement en mélanges de divers produits siccativants … ou oléate de zinc, bioxyde de manganèse, résinate de cobalt, etc.) avec une charge inerte - le gypse, par exemple … papeterie au sulfate, du white spirit, etc., (naphténate de calcium ou de cobalt dans du white spirit, par exemple) avec …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7316

Explanatory notes

… tout tonnage, des plates‑formes de forage, des bouées, des balises, des mines flottantes, à l'exclusion d'autres objets … , on désigne de petites ancres ayant plus de deux bras (généralement quatre), non munies de jas et utilisées, non … et de grappins reconnaissables comme telles relèvent également de la présente position. …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8478

Explanatory notes

… comportant des marteaux de battage rotatifs, des grilles métalliques interchangeables de différentes grandeurs et un … d'empaquetage. PARTIES Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), sont également comprises ici les parties des machines ou …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5006

Explanatory notes

… des dispositions de la partie I‑B 3) des Considérations générales de la Section XI. B)    Poil de Messine (Crin de … étirant les glandes séricigènes du ver à soie, que l'on a préalablement étouffé dans une solution acidifiée (au … Messine est moins flexible et plus brillant que le crin de cheval. Sa longueur n'excède généralement pas 50 cm. Sont …

Section VI > Chapitre 37 > Position 3705

Explanatory notes

… comprend les positifs et les négatifs; les positifs sont également désignés sous le nom de diapositives en raison de leur transparence. Cette position couvre également les microreproductions sur support transparent … sur pellicule, comportant une multitude de points disposés généralement en damier, ainsi que les autres trames obtenues …

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