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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5509 > 5509.5 > 5509.51
… principalement ou uniquement avec des fibres artificielles discontinues …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5510 > 5510.30
… Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec du coton …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6301 > 6301.30
… (autres que les couvertures chauffantes électriques) de coton …
Section I > Chapitre 3 > Position 0308 > 0308.2
… Oursins (Strongylocentrotus spp., Paracentrotus lividus, Loxechinus …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4 > 8704.43
… D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.2
… Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101 > 9101.2
… Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.2
… Autres montres-bracelets, même incorporant un compteur de temps …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301 > 9301.10
… Pièces d'artillerie (canons, obusiers et mortiers, par exemple) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3806
… essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues. …