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Section IV > Chapitre 18 > Position 1802

Explanatory notes

… cacao. La présente position couvre l'ensemble des déchets obtenus au cours des différentes opérations effectuées pour … servir à nouveau pour l'extraction du beurre de cacao, mais tous peuvent être également utilisés pour l'extraction de la … , provenant du passage des fèves dans des machines dites dégermeuses ; ils ne renferment pratiquement pas de matières …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4501

Explanatory notes

… pulvérisé. Sont également repris ici les déchets de liège sous la forme de laine de liège, qui sont utilisés parfois … obtenu à partir du liège mâle ou des déchets. Pour la plus grande part, ces produits servent à la fabrication du liège aggloméré, du linoléum ou du lincrusta. Le liège granulé est aussi utilisé dans cet état …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3826

Explanatory notes

… exemple, saindoux, suif) ainsi que d’huiles ou de graisses usagées (par exemple, huiles de friture, graisses de cuisson … bitumineux mais peut être mélangé avec d’autres distillats obtenus à partir de pétrole ou de minéraux bitumineux (de … à piston, à allumage par compression, ainsi que comme combustible pour la production d'énergie thermique ou pour …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477

Explanatory notes

… 8477.10 - Machines à mouler par injection 8477.20 - Extrudeuses 8477.30 - Machines à mouler par soufflage 8477.40 - Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer - Autres … ou 84.80 , notamment). 2)    Les machines à percer les trous de valves dans les chambres à air. 3)    Les machines …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2307

Explanatory notes

… présente en poudre, en grumeaux ou en morceaux irréguliers. Sous le nom de tartre brut on désigne une concrétion qui se … le tartre brut sert comme mordant en teinturerie. Sont exclus de la présente position la crème de tartre (tartre …

Section X > Chapitre 48 > Position 4813

Explanatory notes

… pas 5 cm 4813.90 ‑ Autres La présente position couvre tous les papiers à cigarettes (y compris le papier de … D'une manière générale, le papier à cigarettes se présente sous l'une des formes suivantes : 1)    En feuilles , … d'une largeur excédant 5 cm. Ces papiers de haute qualité, obtenus généralement à partir de pâtes de chanvre ou de lin, …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105

Explanatory notes

… synthétiques. 7105.10 - De diamants 7105.90 - Autres Sous cette position sont compris les produits pulvérulents … des trois positions précédentes. Parmi ces produits, les plus importants proviennent du diamant ou d'autres pierres … égrisés et poudres de diamant naturel sont principalement obtenus par broyage de grains de diamant de qualité …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3814

Explanatory notes

… définie et qu'ils ne soient pas couverts par une position plus spécifique, les solvants et les diluants organiques (même contenant en poids 70 % ou plus d'huile de pétrole). Ce sont des liquides plus ou moins … vieux vernis, constituées par les mélanges mentionnés ci‑dessus, additionnés de petites quantités de paraffine …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2822

Explanatory notes

… Oxydes de cobalt du commerce , se présentant généralement sous forme de poudre grisâtre ou noire constituée par du … aux oxydes et à ces silicates, les uns et les autres étant obtenus à partir d'un arséniure naturel de cobalt, la … et les hydrates d'oxyde salin. Ils servent aux mêmes usages que les oxydes de cobalt. L'oxyde de cobalt hydraté …

Section III > Chapitre 15 > Position 1504

Explanatory notes

… les graisses et les huiles et leurs fractions provenant de plusieurs variétés de poissons (morues, flétans, menhaden, … émulsionnée ou additionnée d'autres substances en vue d'un usage thérapeutique, ou bien présentée sous conditionnement pharmaceutique, elle est classée au …

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