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Section VII

Explanatory notes

… Notes. 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit …

Legal note

… Notes. 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… du présent Chapitre :        a)   les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (n°s 09.01 ou … amidons et fécules préparés du n° 19.01;        c)   les corn flakes et autres produits du n° 19.04;        d)   les légumes préparés ou conservés des n°s 20.01, 20.04 ou 20.05;        e)   les …

Legal note

… du présent Chapitre :        a)   les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (n°s 09.01 ou … amidons et fécules préparés du n° 19.01;        c)   les corn flakes et autres produits du n° 19.04;        d)   les légumes préparés ou conservés des n°s 20.01, 20.04 ou 20.05;        e)   les …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… du n° 58.01 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur leur face. … gaze , au sens du n° 58.03, les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils fixes … derniers faisant avec les fils fixes un demi‑tour, un tour complet ou plus d'un tour, de manière à former une boucle …

Legal note

… du n° 58.01 les velours et peluches par la trame non encore coupés qui ne présentent ni poils ni boucles sur leur face. … gaze , au sens du n° 58.03, les tissus dont la chaîne est composée sur tout ou partie de leur surface de fils fixes … derniers faisant avec les fils fixes un demi‑tour, un tour complet ou plus d'un tour, de manière à former une boucle …

Section XI > Chapitre 60

Explanatory notes

… 60 Etoffes de bonneterie Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les dentelles au crochet du … la dénomination bonneterie s'étend aux produits cousus‑tricotés dans lesquels les mailles sont constituées de fils textiles. Note de sous-positions. 1.‑  …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les dentelles au crochet du … la dénomination bonneterie s'étend aux produits cousus‑tricotés dans lesquels les mailles sont constituées de fils textiles. Note de sous-positions. 1.‑  …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… parties et accessoires Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑  On entend … pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑  On entend … pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le …

Section VI > Chapitre 36

Explanatory notes

… matières inflammables Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à … ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles à base …

Legal note

… Notes. 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à … ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que les combustibles à base …

Section III > Chapitre 15

Explanatory notes

… animale ou végétale Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   le lard et la graisse de porc et … (n°  18.04 ) ;        c)  les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 … ;        e)   les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en …

Legal note

… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   le lard et la graisse de porc et … (n°  18.04 ) ;        c)   les préparations alimentaires contenant en poids plus de 15 % de produits du n° 04.05 … ;        e)   les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… 69 Produits céramiques Notes . 1. - Le présent Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après … dans les n°s 69.01 à 69.03 ;        b)   ne sont pas considérés comme cuits les produits qui ont été chauffés à … à 800 °C pour provoquer le durcissement des résines qu'ils contiennent, l'accélération des reactions d'hydratation ou …

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… Notes . 1. - Le présent Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui ont été cuits après … dans les n°s 69.01 à 69.03 ;        b)   ne sont pas considérés comme cuits les produits qui ont été chauffés à … à 800 °C pour provoquer le durcissement des résines qu'ils contiennent, l'accélération des reactions d'hydratation ou …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… pelleteries) et cuirs Notes. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les rognures et déchets … le Chapitre 41 les peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des … chevreuil ou de chien. 2.-     A)  Les n°s 41.04 à 41.06 ne comprennent pas les cuirs et les peaux ayant subi une …

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… Notes. 1.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les rognures et déchets … le Chapitre 41 les peaux brutes non épilées de bovins (y compris les buffles), d'équidés, d'ovins (à l'exclusion des … chevreuil ou de chien. 2.-     A)  Les n°s 41.04 à 41.06 ne comprennent pas les cuirs et les peaux ayant subi une …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… alimentaires diverses Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mélanges de légumes du n° 07.12;        b)   les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit … de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        f)   les …

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… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les mélanges de légumes du n° 07.12;        b)   les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque proportion que ce soit … de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        f)   les …

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