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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108

Explanatory notes

… alliages (ceux-ci étant définis comme il est dit ci-dessus dans les Considérations générales), ainsi que l’or platiné. Cette position ne couvre pas …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008

Explanatory notes

… projection ( ou diascope ) qui projette l'image d'un objet transparent (plaque de verre ou diapositive). Cet appareil comporte deux lentilles : l'une, le condensateur, répartit la lumière provenant de la source … sur la seconde lentille dite de projection. L'image transparente est placée entre les deux lentilles et projetée …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512

Explanatory notes

… utilisés sur les cycles ou les automobiles à des fins d'éclairage ou de signalisation, ainsi que les essuie‑glaces, dégivreurs et dispositifs …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9305

Explanatory notes

… , telles que tubes (y compris leurs chemises de rechange), freins et culasses de canons de tous types, tourelles, affûts, trépieds et autres … bascules, verrous, pontets, noix, leviers, percuteurs, chiens, détentes, gâchettes, extracteurs, éjecteurs, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420

Explanatory notes

… Cylindres 8420.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend, sans distinction de type ou de destination, toutes les machines capables d'exécuter des opérations de laminage ou de calandrage, à l'exclusion de … disposés parallèlement et tournant en contact plus ou moins étroit. Que ce soit par simple pression ou laminage, …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7502

Explanatory notes

… primaires , il sert le plus souvent comme produit d'apport dans la fabrication des aciers alliés ou des alliages non ferreux ou à préparer certains produits chimiques. Sous certaines de ces formes, … affiné est normalement coulé en forme d'anodes pour être ensuite affiné par électrolyse. Les anodes de la présente …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6117

Explanatory notes

… vêtement, en bonneterie, qui ne sont ni dénommés ni compris dans les positions précédentes du présent Chapitre ou ailleurs dans … et articles similaires . 2)    Les cravates, noeuds papillons et foulards cravates . 3)    Les dessous de bras, …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5803

Explanatory notes

… du n° 58.06. Les tissus à point de gaze sont définis dans la Note 3 du présent Chapitre. Dans les gazes simples, … et les duites qui ne sont pas entrecroisés se trouvent ainsi liés ensemble uniquement au moyen des fils de tour. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7209

Explanatory notes

… position de ceux laminés à chaud du n°  72.08 (voir les Considérations générales du présent Chapitre, Partie IV.B). … laminés à chaud. Ces produits sont notamment employés dans la fabrication de carrosseries d'automobiles, de … d'appareils ménagers, de radiateurs de chauffage central ainsi que dans la fabrication de profilés à froid par pliage …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480

Explanatory notes

… pour moules, les modèles pour moules et, sous réserve des exceptions mentionnées en fin de la présente Note explicative, l'ensemble des moules, tant actifs qu'inertes, articulés ou … plastiques. En général, la fonction essentielle des moules consiste à maintenir la matière sous une forme déterminée …