… fils de laine cardée ou de poils fins cardés. Ces tissus sont très variés et comprennent notamment les draps, … les tissus de fond pour broderies chimiques, etc. Sont exclus de cette position : a) Les pansements …
… du n° 61.03, relatives aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Sont toutefois exclus de cette position les vêtements …
… et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés. Sont repris ici les articles des types manifestement … des jeunes enfants. Les ardoises non prêtes à l’emploi sont exclues de la présente position ( n°s 25.14 ou 68.03 ). …
… y compris les déchets et débris. 8110.10 - Antimoine sous forme brute; poudres 8110.20 - Déchets et débris … 78 et 80 , desquels ces alliages relèvent, généralement, en raison de la prédominance en poids du plomb et de l'étain). …
… reconnaissables comme telles, en n'importe quelle matière. Sont exclus de cette position : a) Les autres dispositifs d'attache, chaînes, bagues, broches, etc., qui sont à classer selon leur nature propre. b) Les boucles …
… au sens de la Note 2 de la Section, autres que ceux repris soit dans les positions précédentes du présent Chapitre soit dans une des positions de la deuxième partie de la …
… ou dentaire telles que : I) Les dentifrices de toutes sortes : 1) Les pâtes dentifrices et autres préparations … non des agents ayant des propriétés abrasives et qu'elles soient utilisées ou non par les dentistes. 2) Les …
… couvre les mécanismes (à pince, à tirette, à levier, à ressort, à anneaux, à vis, par exemple) pour reliure de … de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple. Sont exclus de cette position : a) Les punaises ( n°s …
… caoutchouc ou contenant en poids moins de 5 % de tels fils. Sont en outre exclus de cette position : a) Les … fils dits de chaînette ( n° 56.06 ). c) Les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n° 58.07 . …
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