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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2706
… Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y …
Explanatory notes
… 27.06 ‑ Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y … houille, du lignite ou de la tourbe. Parmi ces produits, on peut distinguer : 1) Les goudrons obtenus par … gamme des huiles et produits dérivés. Mais ils sont aussi utilisés, notamment, pour l'imperméabilisation, pour le …Section XI > Chapitre 60 > Position 6003
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et 60.02. …
Explanatory notes
… - Etoffes de bonneterie d’une largeur n’excédant pas 30 cm, autres que celles des n°s 60.01 et 60.02 . 6003.10 - De … pas 30 cm, ne contenant ni fils d'élastomères ni fils de caoutchouc ou contenant en poids moins de 5 % de tels fils. …Section II > Chapitre 13 > Position 1302
… matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même …
Explanatory notes
… et d'autres ingrédients (lactose ou glucose, par exemple) utilisés pour la préparation du « thé » ou boisson au … des extraits végétaux ( n° 21.06 ). 2°) Les préparations utilisées pour la fabrication de boissons , obtenues en …Section V > Chapitre 25 > Position 2514
… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou …
Explanatory notes
… même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou … ou tirant sur le violet. Cette position comprend l'ardoise brute, dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
… Articles de robinetterie et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants …
Explanatory notes
… ou la pression. Parfois aussi, mais plus rarement, ils sont utilisés pour l'écoulement de solides à l'état pulvérulent … pression, sur les conduites d'alimentation des appareils utilisateurs, etc. Sont également classés ici les … régulateurs de pression, soupapes d’arrêt, etc.) sont utilisées spécifiquement pour la transmission d’un « fluide …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, …
Explanatory notes
… 84.76 - Machines automatiques de vente de produits (timbres poste, … un dispositif de chauffage ou de réfrigération 8476.29 - - Autres - Autres machines : 8476.81 - - Comportant un … automatique, par pièce ou jeton, tels que ceux qui sont utilisés dans certaines gares pour le dépôt des bagages ou …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901
… Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles …
Explanatory notes
… constituent d'excellents isolants thermiques, qui les font utiliser dans l'industrie du bâtiment, ainsi que pour le … élevées et qu'ils soient conçus pour servir à des utilisations exigeant les conditions susvisées. Il en … guide-fils, en cette même matière, qui sont des articles utilisés dans l'industrie textile à des fins non …Section VI > Chapitre 29 > Position 2935 > 2935.50
… Autres perfluorooctane sulfonamides …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.6
… Autres invertébrés aquatiques …
Section X > Chapitre 47 > Position 4706 > 4706.30
… Autres, de bambou …