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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116

Explanatory notes

… métaux doublés ou plaqués de métaux précieux, sous la forme d'accessoires ou de garnitures de minime importance … par exemple). Sont, par contre, exclus d'ici, les ouvrages dans lesquels les éléments en ces métaux présentent un … synthétiques ou reconstituées, ils peuvent aussi contenir d'autres matières, y compris des métaux précieux ou plaqués …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102

Explanatory notes

… pour être portés sur la personne, conçus pour fonctionner dans toutes les positions, qui indiquent l'heure ou mesurent … simple que celles à complication de système, c'est‑à‑dire possédant des organes autres que ceux chargés de simples … les montres de haute précision, qui ont été réglées dans différentes positions et à des températures variables. …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… outre les usages visés ci‑dessus, peuvent être utilisés à d'autres fins, relèvent de ces positions dans les seuls cas ci‑après : a)    Lorsqu'ils sont présentés dans un conditionnement de vente au consommateur, indiquant, …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4415

Explanatory notes

… à fromage ou pour produits pharmaceutiques ou des boîtes d'allumettes (même avec frottoir) et les billots … présentés sans couvercle (emballages ouverts). Ils peuvent, d'autre part, être présentés non montés ou partiellement … de son transport ou de son stockage avec l'aide d'appareils mécaniques. Une palette est un plateau de …

Section II > Chapitre 8 > Position 0803

Explanatory notes

… moins douce que celle des autres bananes.  L’amidon contenu dans les plantains se distingue par le fait que, contrairement à l’amidon contenu dans les autres bananes, il ne se saccharifie pas pendant le mûrissage.  Les plantains sont principalement …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3817

Explanatory notes

… longues et ne sont pas des produits du genre de ceux cités dans la deuxième partie du libellé du n° 27.07.  Les … en mélanges sont utilisés notamment comme solvants ou dans la fabrication d'agents tensioactifs, de lubrifiants ou d'huiles isolantes. …

Section II > Chapitre 7 > Position 0706

Explanatory notes

… les raiforts, les crosnes du Japon ( Stachys affinis ), la bardane ( Arctium lappa ) et les panais ( Pastinaca sativa ).  Ces produits demeurent classés dans la présente position, que leurs fanes ou feuilles aient … pas  : a)    Les céleris du n° 07.09 . b)    Les racines de bardane conservées provisoirement ( n° 07.11 ). c)     Les …

Section I > Chapitre 2 > Position 0208

Explanatory notes

… ou de lièvres 0208.30 - De primates 0208.40 - De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l’ordre Cetacea); de … serpents et les tortues de mer) 0208.60 - De chameaux et d’autres camélidés ( Camelidae ) 0208.90 - Autres. Cette position correspond aux …

Section I > Chapitre 3 > Position 0309

Explanatory notes

… à partir de poissons, de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, même cuits . La farine et … à chaud, propres à l'alimentation humaine restent classées dans la présente position. Sont exclus de la présente … de pellets de poissons, de crustacés, de mollusques et d’autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation …

Section V > Chapitre 26 > Position 2603

Explanatory notes

… de fer. d)    La bournonite, sulfure de cuivre, de plomb et d'antimoine. e)    La brochantite, sulfate basique de … cuivre gris (souvent argentifères), sulfures de cuivre et d'antimoine (tétraédrites ou Fahlerz) et sulfures de cuivre et d'arsenic (tennantite ou énargite). n)    La malachite, …

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