… 46.01, paragraphe B) 2); et 3 ° ) les articles en luffa, tels que tampons et gants pour frictions, même doublés. Sont … et emballages similaires en éclisses ou rubans de bois entrelacés. Toutefois, les articles de l'espèce en éclisses ou rubans de bois non entrelacés relèvent du n ° 44.15 . 3) Les valises et …
… non alliés : 1) les lingots ou autres formes primaires telles que massiaux et masses, y compris l'acier à l'état … procédés, s'agglomèrent entre elles, soit par dépôt électrolytique. Cependant en débarrassant les masses, à …
… ayant le caractère d'objets de bijouterie de fantaisie (telles que celles pour montres et pour breloques et similaires) ( n° … ou moulés, on admet également l'enlèvement des jets et l'élimination des masselottes. ______________________ …
… est obtenu par réduction de l'oxyde de tantale ou par électrolyse du fluotantalate de potassium fondu. Le tantale … dans la fabrication de grilles ou d'anodes pour les tubes électroniques, de redresseurs de courant, d'appareillages (coupelles, tubes, échangeurs de chaleur, etc.) pour les …
… ou en autres produits intermédiaires. Un traitement, qui élimine les autres métaux, permet d'obtenir de l'oxyde de … l'aluminium, etc. Le cobalt est également obtenu par électrolyse, ou en traitant les résidus de l'affinage du … pur, il est employé comme métal de revêtement (par dépôt électrolytique), comme catalyseur, comme liant dans la …
… 9305.99 - - Autres Parmi les parties et accessoires relevant de cette position, on peut citer : 1) Les parties d'armes de guerre , telles que tubes (y compris leurs chemises de rechange), freins et culasses de canons de tous types, tourelles, affûts, trépieds et autres supports spéciaux pour …
… seule pièce ou en plusieurs brins; parties et accessoires, tels que moulinets et plaques de moulinets, anneaux ( autres … qu' en pierres gemmes) montés, hameçons montés avec appât artificiel (poissons, devons , mouches, insectes, vers, … (régime de la matière constitutive). f) Grelots non électriques en tous métaux communs pour lignes de pêche, non …
… dénaturés de tous titres L' alcool éthylique (communément appelé alcool ) n'est pas classé avec les autres alcools … ultérieurs (par exemple, distillation, filtration, etc.) tels que ses caractéristiques comme produit fermenté sont … qui sont des alcools contenant de l'eau et dont on a éliminé certains constituants aromatiques secondaires nocifs …
… Ces produits sont obtenus par râpage ou mouture de la moelle du sagoutier, des racines de manioc séchées, etc. … cours de fabrication, à un traitement thermique destiné à éliminer les substances toxiques; ce traitement peut … comprend pas les fécules (qui, dans le cas du sagou, sont quelquefois appelées farines de sagou ) dérivées de ces …
… ou toute autre partie travaillante est constituée par l'une quelconque des matières mentionnées dans la Note 1 du … ( autres que les articles du n ° 44.19 ), les ébauchoirs de modeleurs, les maillets, les râteaux, les fourches, les pelles autres que de ménage, les étaux, les polissoirs, etc. …
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