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Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… c)   les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval … ou formes confectionnées par couture, autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en …

Legal note

… c)   les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de poupées et les articles pour carnaval … ou formes confectionnées par couture, autres que celles obtenues par l'assemblage de bandes simplement cousues en …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);         c)   les chars de combat …         d)   les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou non montés mais présentés avec les armes auxquelles ils sont destinés (Chapitre 90);         e)   les …

Legal note

… (Section XV), et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);         c)   les chars de combat …         d)   les lunettes de visée et autres dispositifs optiques, sauf le cas où ils sont montés sur les armes, ou non montés mais présentés avec les armes auxquelles ils sont destinés (Chapitre 90);         e)   les …

Section IV > Chapitre 19

Explanatory notes

… de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre …

Legal note

… de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de mollusques, d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. … une charge utile ou équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de façon permanente ou d'autres … véhicule aérien sans pilote ne couvre toutefois pas les jouets volants, conçus uniquement pour des fins récréatives …

Legal note

… par véhicule aérien sans pilote tout véhicule aérien, autre que ceux du n° 88.01, conçu pour voler sans pilote à bord. … une charge utile ou équipés d’appareils photographiques numériques intégrés de façon permanente ou d'autres … véhicule aérien sans pilote ne couvre toutefois pas les jouets volants, conçus uniquement pour des fins récréatives …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 d) du Chapitre 72. … à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande …

Legal note

… on entend par fontes les produits obtenus par moulage dans lesquels le fer prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à la Note 1 d) du Chapitre 72. … à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande dimension. …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑  On entend par tracteurs , au sens du … conçus pour équiper les tracteurs du n° 87.01 en tant que matériel interchangeable suivent leur régime propre, …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. 2.‑  On entend par tracteurs , au sens du … conçus pour équiper les tracteurs du n° 87.01 en tant que matériel interchangeable suivent leur régime propre, …

Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.90

Classification opinions

… du commerce (mélange de gluconate de calcium et d'acide borique à des fins thérapeutiques).Adoption : 1957 …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101 > 7101.2 > 7101.21

Classification opinions

… perles de culture, conservées en saumure, dans une boîte métallique hermétiquement close. Adoption : 1962 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.9 > 8421.99

Classification opinions

… huile, comportant un boîtier perforé en métal ou en carton (quelle que soit la matière filtrante). Adoption : 1961 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2905 > 2905.4 > 2905.49

Classification opinions

… de glycérol, par exemple), obtenus par réaction de composés organiques à fonction acide du n° 29.04 avec du glycéroldu …

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