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Section VI > Chapitre 28 > Position 2803

Explanatory notes

… carbone est un élément non métallique solide. La présente position couvre les catégories suivantes de carbone. Les noirs de carbone proviennent de la combustion incomplète ou du cracking (par chauffage, ou bien … noir d'acétylène, très fin et très pur, provient de la décomposition brusque de l'acétylène comprimé provoquée par une …

Section V > Chapitre 25 > Position 2506

Explanatory notes

… sous forme de cristaux. Pour relever de la présente position les quartz doivent satisfaire à la double condition suivante : a) être bruts ou n'avoir subi d'autres … de quartz agglomérés par un liant siliceux. La présente position couvre non seulement la quartzite présentée à …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4015

Explanatory notes

… par collage, par couture ou autrement obtenus, cette position comprend les vêtements et accessoires du vêtement … par exemple les vêtements, gants, tabliers, etc., de protection pour chirurgiens et radiologues, les vêtements pour scaphandriers, etc. : 1)    …

Section I > Chapitre 1 > Position 0102

Explanatory notes

… race pure 0102.39 ‑ - Autres 0102.90 - Autres La présente position comprend tous les bovins, de la sous‑famille des … et Tragelaphus . ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 0102.21 et 0102.31 Au sens du n° 0102.21 et … animaux reproducteurs qui sont considérés par les autorités nationales compétentes comme étant de race pure. …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9604

Explanatory notes

… fixés sur un cadre (généralement de bois ou de métal) de section carrée ou circulaire et dont on se sert pour … de toiles pour fonds de tamis et de cribles de la présente position sont : le crin, les monofilaments synthétiques ou … etc. (y compris ceux s’emboîtant en série) et les tamis de précision pour pierres gemmes (les diamants, par exemple). …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5811

Explanatory notes

… autres que les broderies du n° 58.10. La présente position couvre les produits textiles en pièces constituées … ou couture‑tricotage. Les produits de la présente position peuvent être imprégnés, enduits ou recouverts de … de ronds de table, de dessous de nappe, etc. La présente position ne couvre pas  : a)    Les feuilles de matières …

Section XII > Chapitre 66 > Position 6602

Explanatory notes

… fouets, cravaches et articles similaires. Sauf les exclusions mentionnées ci-après, cette position comprend les cannes, fouets, y compris les … ), les crosses de hockey, les bâtons de skieurs et les piolets d'alpinistes. …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2824

Explanatory notes

… particulier et un pouvoir réfringent considérable. 3)    Dioxyde de plomb (oxyde puce, anhydride plombique) (PbO 2 ). …

Section V > Chapitre 25 > Position 2513

Explanatory notes

… couleur blanchâtre ou grise, quelquefois brune ou rouge. La position couvre également les concassages de pierre ponce … un traitement thermique aux grenats naturels calibrés, afin d'améliorer leur capillarité et d'accroître leur dureté. … a)    Les produits abrasifs repris dans d' autres positions du présent Chapitre . b)    Certains produits …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5203

Explanatory notes

… 52.03 ‑ Coton, cardé ou peigné. La présente position se rapporte au coton (y compris les effilochés et … simples des n°s 52.05 ou 52.06 et qu'elles présentent une torsion légère. Mais n'ayant pas subi l'opération du filage, … rubans visés plus haut, restent comprises dans la présente position. Les rubans sont généralement enroulés dans des …

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