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Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205

Explanatory notes

… chasse, les taquets, les plaques et rubans non boutés pour cardes, les segments pour peigneuses, les manchons de gills, … autres articles pour l'industrie textile (les garnitures de cardes munies de leurs dents ou pointes relèvent du n ° … articles similaires pour parapluies, parasols, ombrelles ou cannes, les dragonnes pour sabres ou épées, les peaux …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113

Explanatory notes

… en ces mêmes métaux, sous réserve , dans ce dernier cas, qu'il ne s'agisse pas de simples garnitures ou … reconstituées, des pierres fausses ou bien des parties en écaille, nacre, ivoire, ambre (naturel ou reconstitué), en … en ces matières, sous réserve , dans ce dernier cas, qu'il ne s'agisse pas de simples garnitures ou …

Section II > Chapitre 8 > Position 0805

Explanatory notes

… peuvent être classées dans les principaux groupes ou catégories suivants : - Satsuma ( Citrus unshiu Marcovitch), … contiennent (petit‑grain) ( n° 12.11 ). ° °   ° Notes explicatives de sous-positions. N° 0805.21 Relèvent de cette … tangors (hybride de la tangerine et de l’orange douce), les calamondins, les lyos et les rangpurs. …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5205

Explanatory notes

… 120 numéros métriques)                 ‑ Fils retors ou câblés, en fibres non peignées : 5205.31 ‑ ‑      Titrant en … métriques en fils simples)               ‑ Fils retors ou câblés, en fibres peignées : 5205.41 ‑ ‑      Titrant en … obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des mèches de coton du n ° 52.03, à la condition …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7322

Explanatory notes

… de tubes à ailettes, etc., soit même par de simples caissons en fonte ou en acier, dans lesquels circule l'eau …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7223

Explanatory notes

… ‑ Fils en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5405

Explanatory notes

… apparente n'excède pas 5 mm. Les dispositions de la Note explicative du n° 54.04 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7412

Explanatory notes

… 7412.20 ‑ En alliages de cuivre Les dispositions de la Note explicative du n°  73.07 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6216

Explanatory notes

… de ceux en bonneterie. Les dispositions de la Note explicative du n° 61.16 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601

Explanatory notes

… d'accumulateurs disposée sur les véhicules eux‑mêmes, soit captée par les engins moteurs sur des lignes de prises de … disposé le long de la voie ou par une ligne aérienne dite caténaire tendue au‑dessus de la voie. …