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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.19
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Classification opinions
… éléments ci-après placés sous la même enveloppe : 1°) un récepteur radio MF/OM; 2°) deux lampes fluorescentes; 3°) … un avertissement vocal lorsque la batterie doit être rechargée; 8°) une batterie rechargeable incorporée avec chargeur pouvant être branché …Section XV > Chapitre 83 > Position 8309 > 8309.90
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Classification opinions
… diverses et de formes différentes (circulaire, ovale, rectangulaire à angles arrondis), comportant un rebord en vue d'un sertissage à demeure des couvercles sur des boîtes, et dont la face qui formera l'intérieur est recouverte d'un vernis de protection convenant aux boissons …Section III > Chapitre 15 > Position 1511 > 1511.90
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Classification opinions
… composants, contenant moins de 5 % en poids d'acides gras libres et moins de 0,25 % en poids de moisissures et d'impuretés. Elle est présentée généralement sous forme … 33 et 39 °C. Elle est utilisée comme huile de cuisine, pour réduire la margarine et pour la production de produits de …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.90
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Classification opinions
… 1. Préparation composée de fécule de pommes de terre (88,5 %), de maltodextrine (8,5 %), de glutamate de … fabrication de produits alimentaires. Adoption : 1999 … 2. Crème fouettée en aérosol , dégageant une odeur et un goût …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.8 > 9027.89
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Classification opinions
… 1. Système de diagnostic moléculaire en temps réel entièrement automatisé fondé sur la réaction en chaîne par polymérase (PCR). Le système …Section IV > Chapitre 23 > Position 2309 > 2309.90
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Classification opinions
… 1. « Farine de pain » , impropre à la consommation humaine et destinée à … moulus. Adoption : 1960 … 2. Mélange , en quantités à peu près égales, de vitamines du n° 29.36 et de son de blé, … en prémélange, aliments composés, succédanés de lait et régimes liquides. Application des RGI 1 (Note 1 f) du …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5 > 4811.59
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Classification opinions
… imprimés concernant les marchandises destinées à y être emballées, recouvert d'une fine couche transparente de polyéthylène sur … partie intérieure de l'emballage) d'une feuille d'aluminium recouverte d'une fine couche transparente de polyéthylène, …Section IX > Chapitre 44 > Position 4421 > 4421.9 > 4421.99
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Classification opinions
… de formes similaires, en hêtre ou en bouleau, de dimensions réduites, utilisés pour le polissage au tambour d'objets en matières plastiques. Adoption : 1967 … 2. Panneaux rectangulaires en pin, mesurant approximativement 122 cm x …Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.79
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Classification opinions
… que l’on trouve aux abords des terrains de sport et autres sites d’accueil de spectateurs. L’assise est formée de planches en métal. Les gradins présentent une structure ouverte. Application des RGI 1 … endroits en cas de besoins de sièges temporaires ou reconfigurables. Ces gradins comprennent un système …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306 > 8306.2 > 8306.29
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