… comprises les graisses et les huiles et leurs fractions provenant de plusieurs variétés de poissons (morues, … utiliser en médecine. Cette huile reste comprise dans la présente position, même si elle a été simplement … substances en vue d'un usage thérapeutique, ou bien présentée sous conditionnement pharmaceutique, elle est …
… - - En cristal au plomb 7013.99 - - Autres On range dans la présente position les catégories suivantes d'articles, dont la plupart sont obtenus par pressage ou soufflage dans des moules : 1) La verrerie de … godets pour moulins à café muraux, cloches à fromage, presse-fruits, seaux à glace. 2) Les objets pour le …
… CEUX DU N° 56.05 ET AUTRES QUE LES FILS DE CRIN GUIPES Ces produits sont formés d'une âme, généralement constituée par … avec les fils d'habillage. L'âme des fils guipés de la présente position est généralement en coton, en autres … entre eux des brins de fils textiles qui peuvent leur être pratiquement perpendiculaires; parfois, les brins sont …
… - - Electriques 8709.19 - - Autres 8709.90 - Parties La présente position couvre un ensemble de chariots des types … se tient debout pour conduire le véhicule. Un agencement de protection, tel qu'une armature ou un treillis métallique, … Etre reconnaissables comme étant destinées exclusivement ou principalement aux véhicules de l'espèce. 2°) Ne pas être …
… consistent en dessins, vignettes ou textes divers imprimés ou indiennés en une seule ou en plusieurs couleurs … d'une couche soluble, gommeuse ou amylacée, qui reçoit l'impression, recouverte elle‑même d'un gommage. Ce papier est … d'un fer chaud (fer à repasser). Les articles de la présente position ne doivent pas être confondus avec les …
… norvegicus ) 0306.95 ‑ ‑ Crevettes 0306.99 ‑ ‑ Autres La présente position couvre : 1) Les crustacés, décortiqués ou … même s'ils ont été additionnés de petites quantités de produits chimiques en vue de leur conservation provisoire, éventuellement réfrigérés, congelés, séchés, …
… découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire. La présente position comprend également les articles à usages … ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. Les produits de la présente position sont généralement fabriqués … ) ou de cirages, crèmes pour chaussures, encaustiques ou préparations similaires ( n ° 34.05 ). d) Les articles du …
… de polyester : 5509.51 ‑ ‑ Mélangées principalement ou uniquement avec des fibres artificielles … ou uniquement avec du coton 5509.99 ‑ - Autres La présente position a trait aux fils de fibres synthétiques … ( autres que les fils à coudre), c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du …
… - Autres : 4421.91 - - En bambou 4421.99 - - Autres La présente position groupe l'ensemble des ouvrages en bois, … incrustés, autres que ceux déjà classés dans les positions précédentes ou repris, quelle qu'en soit la matière …
… d'aluminium. A la différence de l'émeri, il est souvent présenté en sacs, à l'état de grains plus ou moins fins; le … Même traités thermiquement, ils restent compris dans la présente position : c'est ainsi qu'on fait quelquefois subir … dureté. Sont notamment exclus de cette position : a) Les produits abrasifs repris dans d' autres positions du présent …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
