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Section IV > Chapitre 24 > Position 2401

Explanatory notes

… totalement écôtés 2401.30 ‑ Déchets de tabac Cette position comprend : 1)    Le tabac à l'état naturel sous forme de … tabac mélangées, écôtées, puis saucées dans un liquide de composition appropriée en vue principalement d'empêcher la … et, en outre, d'en sauvegarder le goût, sont également comprises dans la présente position. 2)    Les déchets de …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6206

Explanatory notes

… pour femmes ou fillettes, autres qu'en bonneterie, comprenant les chemisiers, les blouses, blouses‑chemisiers … Chapitre) . Cette position ne couvre pas les vêtements comportant des poches au‑dessous de la taille ou des bords … resserrer les bas du vêtement. En outre, cette position ne comprend pas  : a)    Les gilets de corps ( n° 62.08 ). …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9607

Explanatory notes

… Fermetures à glissière : 9607.11 ‑ ‑ Avec agrafes en métaux communs 9607.19 ‑ ‑ Autres 9607.20 ‑ Parties Cette position comprend : 1)    Les fermetures à glissière prêtes à … de deux rubans en matières plastiques, chacun de ces rubans comportant sur l’un de ses bords un profil particulier, qui …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3213

Explanatory notes

… Les boîtes d'assortiments de ces produits sont également comprises ici, même si elles contiennent des accessoires tels que pinceaux, estompes, godets, palettes ou spatules. Cette position ne comprend pas les encres ou couleurs d'imprimerie, les encres …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206

Explanatory notes

… baudruches, en vessies ou en tendons. La présente position comprend : 1)    Les cordes en boyaux, connues également sous le nom de catgut , qui sont obtenues, en général, à partir de … sutures chirurgicales et les cordes en boyaux conditionnées comme cordes harmoniques sont exclus de cette position et …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9610

Explanatory notes

… en ardoise ou en ardoisine (ardoise reconstituée) ou encore composés d’un support en toutes matières (bois, carton, … de matières plastiques. Les tableaux ou ardoises peuvent comporter des inscriptions permanentes (lignes, … quadrillages, listes de marchandises, etc.) ou être combinés avec un boulier à l’usage des jeunes enfants. Les …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7402

Explanatory notes

… en une forme impure de cuivre obtenue par soufflage d'air comprimé à travers la matte de cuivre fondu. Au cours du … .        Le cuivre partiellement affiné par fusion complète est coulé en anodes pour subir un affinage électrolytique complémentaire. Les anodes se présentent généralement sous …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7213

Explanatory notes

… ‑ Fil machine en fer ou en aciers non allies. 7213.10 - Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs … fabrication de baguettes pour la soudure. Reste également compris ici le fil machine muni de saillies ou d’encoches … la section transversale corresponde à l’une des sections géométriques définies à la Note 1 l) et qu’il s’agisse de …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5514

Explanatory notes

… ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 … ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 … ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5108

Explanatory notes

… rangés dans la présente position lorsqu'ils sont considérés comme conditionnés pour la vente au détail (voir la partie … ou couvertures (par exemple en poils de chameau ou dromadaire) ou pour velours ou imitations de fourrures (par … en poils de chèvre mohair). Ils peuvent avoir été traités comme il est indiqué à la partie I‑B 1) des Considérations …