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Section V > Chapitre 27 > Position 2712

Explanatory notes

… ou par mélange d'huiles de pétrole à viscosité assez élevée avec de tels résidus ou encore par mélange de paraffine ou de cérésine avec une huile de pétrole suffisamment raffinée. Cette … brute (appelée parfois pétrolatum ) que la vaseline décolorée ou purifiée. Rentrent également dans cette …

Section I > Chapitre 3 > Position 0302

Section I > Chapitre 4 > Position 0409

Explanatory notes

… comprend le miel d'abeilles ( Apis mellifera ) ou d'autres insectes, centrifugé, en rayons ou contenant des morceaux de … sans adjonction de sucre ou d'autres matières. Les miels de l'espèce peuvent être désignés par le nom de la fleur dont … Les succédanés du miel et les mélanges de miel naturel avec des succédanés du miel relèvent du n° 17.02 . …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7212

Explanatory notes

… plaqués ou revêtus (+). 7212.10 - Etamés 7212.20 - Zingués électrolytiquement 7212.30 - Autrement zingués 7212.40 - … position englobe les mêmes types de produits que ceux décrits au n°  72.10 , à la différence toutefois qu’ils sont … position ne comprend pas les feuillards isolés pour l’électricité ( n°  85.44 ). ° °   ° Notes explicatives de …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7218

Explanatory notes

… de nombreux emplois notamment dans la fabrication des pots d'échappement, des convertisseurs catalytiques ou des cuves de … et autres formes primaires - Autres : 7218.91 - - De section transversale rectangulaire 7218.99 - - Autres Les …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104

Explanatory notes

… La présente position se rapporte à toutes les montres, avec boîte et mouvement, spécialement construites pour être montées sur le tableau de … l'épaisseur du mouvement. Il s'agit généralement de montres électriques, le plus souvent électroniques, de montres à …

Section X > Chapitre 47 > Position 4704

Explanatory notes

… autres que les pâtes à dissoudre.               - Ecrues : 4704.11 - - De conifères 4704.19 - - Autres que de … d'épicéa. Les pâtes au bisulfite, pures ou en mélange avec d'autres pâtes, entrent dans la composition des papiers divers d'écriture, d'édition, etc. Elles sont aussi utilisées, entre …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7504

Explanatory notes

… couvre les poudres et paillettes de nickel de toutes espèces, quel que soit l'usage auquel elles sont destinées. Les poudres sont définies à la Note 8 b) de la Section XV. Selon leurs caractéristiques physiques, les … utilisées, soit à l'état pur, soit en alliage et en mélange avec d'autres poudres métalliques (par exemple des poudres …

Section V > Chapitre 27 > Position 2703

Explanatory notes

… légère et fibreuse. Cette position couvre toutes les espèces de tourbes, qu'elles soient séchées ou agglomérées et utilisées comme combustibles, ou qu'elles soient écrasées et employées pour la litière des animaux, …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105

Explanatory notes

… - A l’état humide (y compris wet-blue ) 4105.30 - A l'état sec (en croûte) La présente position comprend les peaux … Les cuirs d'ovins présentent une certaine ressemblance avec les cuirs de caprins, mais ils se différencient de ces … combiné) du n ° 41.14 . b)    Les rognures et autres déchets de cuirs tannés ou séchés après tannage ( n° 41.15 …

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