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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

…               - A moteur électrique incorporé : 8508.11 - - D’une puissance n’excédant pas 1.500 W et dont le volume du réservoir n’excède pas 20 l 8508.19 - - Autres 8508.60 - … aspirateurs 8508.70 - Parties Sous réserve de la n ote 1 d) du présent Chapitre, la présente position couvre les …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4416

Explanatory notes

… position couvre tous les récipients en bois qui sont du domaine de la tonnellerie, c'est‑à‑dire ceux dont les douves et les fonçures sont assemblées au moyen d'une rainure (jable) pratiquée sur la face interne des … été débités en quartiers (secteurs), ont été simplement fendus dans la direction des rayons médullaires, même si …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9612

Explanatory notes

… comportant un dispositif imprimant par l’intermédiaire d’un tel ruban (bascules automatiques, tabulatrices, … empreintes (imprégnés, s’il s’agit de rubans textiles, enduits, s’il s’agit de rubans de matière plastique ou de papier, d’une matière colorante, d’encre, etc.). Sont exclus de la …

Section X > Chapitre 48 > Position 4817

Explanatory notes

… en carton pour la correspondance, à l'exception toutefois du papier à lettres en feuilles séparées ou en blocs et sous … un caractère accessoire au regard de l'utilisation de ces produits. Les cartes‑lettres sont constituées par une feuille …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5908

Explanatory notes

… .        Les mèches dont il est question ici sont des produits textiles, généralement de coton, tissés, tressés ou … exclus  :          a)   Les mèches recouvertes de cires, du genre des rats de caves du n° 34.06 .          b)   Les …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004

Explanatory notes

… . Les verres de lunettes, en verre proprement dit, relèvent du n° 90.01 s'ils sont travaillés optiquement ou du n° 70.15 , dans le cas contraire; quant aux verres de …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113

Explanatory notes

… ou en plaqués ou doublés de métaux précieux (voir la Note 9 du présent Chapitre), c'est-à-dire aux ouvrages appartenant … Les articles des n°s 42.02 et 42.03 visés à la Note 3 B) du Chapitre 42 . b)    Les articles des n°s 43.03 ou 43.04 … en quelque proportion que ce soit, des parties en matières du présent Chapitre. d)    Les articles de bijouterie de …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905

Explanatory notes

… se substituer aux cales sèches des ports. Ils se composent d'un caisson dont la section transversale affecte généralement la forme d'un U. Grâce au remplissage des ballasts dont ils sont … gaz naturel. Ces plates‑formes comportent, indépendamment du matériel nécessaire au forage ou à l'exploitation, tel …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7503

Explanatory notes

… débris de nickel. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis … position ne comprend pas  : a)    Les scories, cendres et résidus de la fabrication du nickel ( n°  26.20 ). b)    Les …

Section XV > Chapitre 78 > Position 7802

Explanatory notes

… et débris de plomb. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.04 , relatives aux mêmes produits en métaux ferreux, sont applicables mutatis … position ne comprend pas  : a)    Les scories, cendres et résidus de la fabrication du plomb ( n°  26.20 ). b)    Les …