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Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5

… spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

…        a)   par polymérisation de monomères organiques, pour obtenir des polymères tels que polyamides, polyesters, polyoléfines ou polyuréthannes, ou par modification chimique de polymères … dissolution ou traitement chimique de polymères organiques naturels (cellulose, par exemple), pour obtenir des …

Legal note

…        a)   par polymérisation de monomères organiques, pour obtenir des polymères tels que polyamides, polyesters, polyoléfines ou polyuréthannes, ou par modification chimique de polymères … dissolution ou traitement chimique de polymères organiques naturels (cellulose, par exemple), pour obtenir des …

Classification opinions

… autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à … superposés et contrecollés sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : 1969 …

Section XI > Chapitre 55

Explanatory notes

… constitués par un ensemble de filaments parallèles, de longueur uniforme et égale à celle des câbles et … du câble excédant 2 m;        b)   torsion du câble inférieure à 5 tours par mètre;        c)   titre unitaire des filaments …

Legal note

… constitués par un ensemble de filaments parallèles, de longueur uniforme et égale à celle des câbles et … du câble excédant 2 m;        b)   torsion du câble inférieure à 5 tours par mètre;        c)   titre unitaire des filaments …

Classification opinions

… tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de …

Section XI > Chapitre 52

Explanatory notes

… entend par tissus dits Denim les tissus en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois …

Legal note

… entend par tissus dits Denim les tissus en fils de diverses couleurs, à armure sergé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4, y compris le sergé brisé (parfois …

Classification opinions

… autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … … par deux tissus superposés et contrecollés sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : 1969 …

Section XVII

Explanatory notes

… ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16);        b)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la … les machines et appareils des n°s 84.01 à 84.79, ainsi que leurs parties, à l’exception des radiateurs pour les …

Legal note

… ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci (n° 40.16);        b)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la … les machines et appareils des n°s 84.01 à 84.79, ainsi que leurs parties, à l’exception des radiateurs pour les …

Classification opinions

… de ce véhicule. 2°) Pouvant être utilisés indifféremment sur plusieurs véhicules ou articles de la Sect. XVII. …

Section XI > Chapitre 51

Explanatory notes

… la Nomenclature, on entend par :        a)   laine la fibre naturelle recouvrant les ovins;        b)   poils fins les … laine et les poils fins ou grossiers aux divers stades de leur transformation, de la matière première au tissu, ainsi …

Legal note

… la Nomenclature, on entend par :        a)   laine la fibre naturelle recouvrant les ovins;        b)   poils fins les …

Classification opinions

… autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à … par deux tissus superposés et contrecollés sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.8 > 8411.81

Explanatory notes

… Aux fins des présentes sous-positions, la puissance d’une turbine à gaz est mesurée au niveau de l’arbre de sortie. …

Classification opinions

… 1. Turbomoteur (turbine de moteur) pour hélicoptère, constitué essentiellement d’un …

Section XI > Chapitre 50

Explanatory notes

… matière fibreuse sécrétée par le Bombyx mori (ver à soie du mûrier), mais également les produits de la sécrétion, … textiles qui lui sont assimilés, aux divers stades de leur transformation, de la matière première au tissu. Il …

Classification opinions

… autres aque les tissus de bonneterie, comportant un ourlet demi-formé obtenu par simple pliage Adoption : 1961 … 2. Tissus décorés en surface par application de tontisse collée de manière à … par deux tissus superposés et contrecollés sur toute leur surface et dépourvus de fausses lisières. Adoption : …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou à leur poids au m 2 . 2.‑   Le présent … les articles du Chapitre 30;          b)      les feuilles pour le marquage au fer, du n° 32.12;          c)      les …

Legal note

… couvre à la fois le carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou à leur poids au m 2 . 2.‑   Le présent … les articles du Chapitre 30;          b)      les feuilles pour le marquage au fer, du n° 32.12;          c)      les …

Section XI

Explanatory notes

… les étreindelles en cheveux des types communément utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques … formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matière plastique … épilées (Chapitres 41 ou 43) et les articles en pelleteries naturelles ou factices des n°s 43.03 ou 43.04;          l)   …

Legal note

… les étreindelles en cheveux des types communément utilisés pour les presses d'huilerie ou pour des usages techniques … formes similaires (paille artificielle, par exemple) d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matière plastique … épilées (Chapitres 41 ou 43) et les articles en pelleteries naturelles ou factices des n°s 43.03 ou 43.04;          l)   …

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