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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
… jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. …
Explanatory notes
… jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires. ‑ … le tennis de table ‑ Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées : 9506.51 ‑ ‑ … et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins ‑ Autres : 9506.91 ‑ ‑ …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437
… légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les …
Explanatory notes
… légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les … groupe comprend les divers appareils et machines destinés, tant dans l’agriculture que dans l’industrie, à réaliser une … potagères, etc.) ou à améliorer leur qualité par des ventilations et criblages successifs, qui assurent …Section VI > Chapitre 29 > Position 2940
Explanatory notes
… n°s 29.37, 29.38 et 29.39. A.- SUCRES CHIMIQUEMENT PURS La présente position couvre uniquement les sucres chimiquement purs . Le terme « sucres » s'entend des monosaccharides, des disaccharides et des …Section XV > Chapitre 82 > Position 8201
… râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires à taillants; sécateurs de tous types; faux et faucilles, …
Explanatory notes
… râteaux et racloirs; haches, serpes et outils similaires a taillants ; sécateurs de tous types; faux et faucilles, … outils agricoles, horticoles ou forestiers, à main La présente position se rapporte à un ensemble d'outils à main … pour des travaux agricoles, horticoles ou forestiers, mais dont certains servent également à d'autres usages (le …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304 > 8304.00
… Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
Explanatory notes
… la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même contenant du cacao. Dans la présente position sont repris tous les produits de la boulangerie ordinaire ou …Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
… en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi. …
Explanatory notes
… en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes usages et prêts à l'emploi … A) et B) ci-dessous, les produits du genre de ceux qui sont utilisés pour l'obtention directe d'images photographiques, et en …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
Explanatory notes
… - Autres Cette position comprend les peaux de caprins, qui ont été parcheminées, et les cuirs de caprins épilés, … après tannage (voir les Considérations générales du présent Chapitre). La distinction entre les cuirs de caprins et les cuirs d'ovins est précisée …Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.1 > 0106.12
… dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des …