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Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704

Explanatory notes

… articles du n° 49.07  : A)   Les timbres‑poste de toutes catégories , c’est‑à‑dire les timbres normalement utilisés … timbres de surtaxe, etc. B)   Les timbres fiscaux de toute nature , c’est‑à‑dire les timbres de quittances, d’enregistrement, de permis de circulation, de chancellerie, les vignettes fiscales en …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2802

Explanatory notes

… SUBLIME OU PRECIPITE Les soufres appartenant à ces deux catégories présentent, en général, un degré de pureté voisin … ou impur, suivie d'une condensation sous forme solide (ou sublimation) à l'état de fines particules, très légères. Il est surtout …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116

Explanatory notes

… métaux communs (même dorés ou argentés), sur ivoire, bois, matières plastiques, etc.        Sont classées ici les … ou reconstituées, ils peuvent aussi contenir d'autres matières, y compris des métaux précieux ou plaqués ou …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805

Explanatory notes

… au sol d'entraînement au vol et leurs parties : 8805.21 - - Simulateurs de combat aérien et leurs parties 8805.29 - - Autres Cette … aérodromes, servent à freiner l'avion au moment de son atterrissage en vue de réduire la longueur de piste …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3506

Explanatory notes

… forme d'écailles ou de poudres dont la couleur varie du jaunâtre au brun. 2)   Les colles et autres adhésifs obtenus par traitement chimique de gommes naturelles . 3)   Les adhésifs à base de silicates , etc. 4)   Les préparations spécialement …

Section I > Chapitre 4 > Position 0406

Explanatory notes

… fondus, autres que râpés ou en poudre 0406.40 ‑ Fromages à pâte persillée et autres fromages présentant des marbrures … et qui est prêt à être consommé peu de temps après sa fabrication (Ricotta, Broccio, cottage cheese, cream cheese, … crème et autres produits de la laiterie, sel, épices, aromatisants, colorants et eau. 4)    Les fromages à pâte

Section XI > Chapitre 54 > Position 5402

Section XV > Chapitre 75 > Position 7508

Explanatory notes

… par coulée, laminage, étirage, extrusion ou à partir des cathodes ou autres formes électrodéposées du n°  75.02 . … une surface anodique maximale appropriée aux buts à atteindre ou encore, dans le cas d'anodes en barres (qui … afin, par exemple, de dépolariser les anodes de façon que l'attaque électrolytique s'opère régulièrement sur toute la …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4401

Explanatory notes

… minces, flexibles et de faibles dimensions), destinés à la fabrication de pâtes de cellulose par des procédés mécaniques, chimiques ou … Tels sont en particulier les chutes de scierie ou d'atelier de rabotage (y compris les dosses), les débris …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2909

Explanatory notes

… D’HEMI-ACETALS , PEROXYDES DE CETONES, EPOXYDES AVEC TROIS ATOMES DANS LE CYCLE, ACETALS ET HEMI-ACETALS, ET LEURS … halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés 2909.30 - Ethers aromatiques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou …

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