Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
3044 résultats pour "中国结婚证怎么买高仿<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>潞城怎么买韩国高神大学文凭毕业证-一比一仿奥地利身份证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>怎么办不动产证明材料se"

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… de sodium notamment). d) De substances telles que sel ou antioxydants chimiques ajoutés, généralement en … est conféré par une ou plusieurs espèces relevant d'une seule des positions n°s 09.04 à 09.10 (n°s 09.04 à 09.10, selon le cas); 2)    auxquels le caractère essentiel est …

Legal note

… entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :       a)  les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;       b)  les mélanges entre … les produits des n°s 09.04 à 09.10 (y compris les mélanges visés aux paragraphes a) ou b) ci‑dessus) sont additionnés …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

…        a)   les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (n°s 09.01 ou 21.01, selon le cas);        b)   les farines, gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du n° 19.01;        …

Legal note

…        a)   les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (n°s 09.01 ou 21.01, selon le cas);        b)   les farines, gruaux, semoules, amidons et fécules préparés du n° 19.01;        …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… uniquement sur rails. 2.‑  On entend par tracteurs , au sens du présent Chapitre, les véhicules moteurs … en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc.        Les engins et organes de … A l'exception de certaines machines mobiles relevant de la Section XVI (voir à cet égard les Notes explicatives des n°s …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour … uniquement sur rails. 2.‑  On entend par tracteurs , au sens du présent Chapitre, les véhicules moteurs … en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc.        Les engins et organes de …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

…        c)   les appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande du n° 85.30. 2.‑  … gabarits;        b)   les disques et plaques mobiles et les sémaphores, les appareils de commande pour passages à … modes de transport. Par voies ferrées ou similaires au sens du présent Chapitre, on entend non seulement les voies …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les traverses en …        c)   les appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande du n° 85.30. 2.‑  … gabarits;        b)   les disques et plaques mobiles et les sémaphores, les appareils de commande pour passages à …

Section VII

Explanatory notes

… Section VII MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; … étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position … vente au détail, leurs éléments constitutifs sont à classer séparément. Note 2 de la Section. Les articles du n° 39.18 …

Legal note

… Notes. 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments … distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme étant destinés, après mélange, à constituer un produit des Sections VI ou VII, sont à classer dans la position …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… Parties et accessoires de ces instruments Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles …

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… de la nicotine dans le corps humain Note. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses … position de ce Chapitre est à classer au n° 24.04. 3.‑  Au sens du n° 24.04, on entend par inhalation sans combustion, … de tabac détermine le mode de récolte et le procédé de séchage. La récolte se fait soit par plantes entières (stalk …

Legal note

… Note. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas les cigarettes … position de ce Chapitre est à classer au n° 24.04. 3.‑  Au sens du n° 24.04, on entend par inhalation sans combustion, …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… est d'abord transformée en pâte. La préparation de la pâte s'effectue par dosage et mélange des divers constituants et, … cas, d'un usinage plus ou moins poussé. 3°)       Le séchage des pièces obtenues. 4°)       La cuisson. Cette … les pièces crues à une température de 800 °C ou plus, selon la nature du produit. Cette cuisson permet d'obtenir, …

Legal note

… Notes . 1. - Le présent Chapitre ne comprend que les produits céramiques qui … en forme ou façonnés :        a)   les n°s 69.04 à 69.14 visent uniquement les produits autres que ceux susceptibles d'être classés dans les n°s 69.01 à 69.03 ;        b)   ne sont pas …

Section XIX > Chapitre 93

Explanatory notes

… munitions et leurs parties et accessoires Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les amorces et … b)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles …

Legal note

… Notes. 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les amorces et … b)   les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV), et les articles …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple). 2. ‑ Au sens du n° 68.02, la dénomination pierres de taille ou de construction travaillées s'applique non seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 ou 25.16, mais … produits obtenus à partir de matières minérales de la Section V. D)   Certains produits obtenus à partir de …

Legal note

… Notes. 1. ‑ Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)    les articles … du Chapitre 97 (objets d'art, par exemple). 2. ‑ Au sens du n° 68.02, la dénomination pierres de taille ou de construction travaillées s'applique non seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 ou 25.16, mais …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs