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Section VII > Chapitre 40 > Position 4008

Explanatory notes

… présentés en pièces ou en carreaux, les tapis et les autres articles de forme carrée ou rectangulaire obtenus par simple … et bandes, même non ouvrées en surface (y compris les articles de forme carrée ou rectangulaire obtenus par …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460

Section XI > Chapitre 52 > Position 5205

Explanatory notes

… en poids de coton. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles du n° 56.07 ou …

Section II > Chapitre 12 > Position 1204

Explanatory notes

… lin constituent la source d'une des plus importantes huiles siccatives. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7221

Explanatory notes

… machine en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.13 s'appliquent mutatis mutandis aux …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2305

Explanatory notes

… pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide . Les Notes explicatives du n° 23.04 s'appliquent mutatis mutandis à la …

Section V > Chapitre 26 > Position 2605

Explanatory notes

… cobalt hydraté. c)    La linnéite, sulfure de cobalt et de nickel. d)    La smaltine, arséniure de cobalt. …

Section V > Chapitre 26 > Position 2608

Section V > Chapitre 26 > Position 2613

Explanatory notes

…   La wulfénite, molybdate de plomb . Sont également compris ici les concentrés de molybdénite grillés (oxyde molybdique …

Section II > Chapitre 10 > Position 1002

Explanatory notes

… Le seigle ergoté est classé au n° 12.11 . ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1002.10 Au sens du …

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