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Section XI > Chapitre 57 > Position 5701

Explanatory notes

… être faits en enserrant un groupe de fils de chaîne au lieu, chaque fois, d'un fil de chaîne séparé. 3)    Les … par leurs rangées de points plus réguliers et par leurs lisières parallèles. Les fils de poil sont le plus souvent … de poil ou, pour les tapis mécaniques, de fils de coton, de lin, de chanvre ou de jute. Les produits de la présente …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113

Explanatory notes

… objets servant à la parure , tels que bagues, bracelets, colliers, broches, boucles d'oreilles, chaînes de cou … (de manchettes, de plastrons, etc.), croix et médailles religieuses, croix et médailles d'ordres, insignes, … en jais, en corail. La dénomination joaillerie s'applique précisément aux articles de bijouterie combinés …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5606

Explanatory notes

… de passementerie. Certains d'entre eux peuvent être utilisés tels quels et servir de cordonnets pour … guipés avec des textiles ( n° 56.04 ). c)     Les filés métalliques guipés ( n° 56.05 ). d)    Les milanaises, … de nombreux articles (articles d’ameublement et de literie, tapis, passementerie, vêtements, etc.). C.‑ FILS …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7221

Explanatory notes

… machine en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.13 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7223

Explanatory notes

… ‑ Fils en aciers inoxydables. Les dispositions de la Note explicative du n°  72.17 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5502

Explanatory notes

… 5502.10 ‑ D’acétate de cellulose 5502.90 ‑ Autres La Note explicative du n °  55.01 s'applique mutatis mutandis aux produits de la présente …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5801

Explanatory notes

… durant le tissage, la chaîne de poil sur des tringles métalliques ( fers ) disposées dans le sens de la trame. Il … explicative de sous‑positions. N°s 5801.22 et 5801.32 Pour l'interprétation des n°s 5801.22 et 5801.32, la distinction …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7412

Explanatory notes

… en cuivre. 7412.10 ‑ En cuivre affiné 7412.20 ‑ En alliages de cuivre Les dispositions de la Note explicative du n°  73.07 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente …

Section I > Chapitre 4 > Position 0407

Explanatory notes

… coquilles, frais, conservés ou cuits.               ‑ Œufs fertilisés destinés à l’incubation : 0407.11 - ‑ De volailles de l'espèce Gallus … La présente position couvre les œufs fertilisés destinés à l’incubation et les autres œufs frais (même réfrigérés) de …

Section II > Chapitre 9 > Position 0907

Explanatory notes

… La présente position comprend : 1)  Les antofles, fruits du giroflier; ils ont le goût et l'arôme des clous, mais à un degré moindre. 2)  Les clous, fleurs du giroflier, cueillies avant l'épanouissement et séchées ensuite au …

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