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Section XI > Chapitre 54 > Position 5407

Explanatory notes

… . 5407.10 ‑ Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides ou de polyesters … doublures, ameublement, articles de campement, parachutes, etc. Sont exclus de cette position : a)    Les …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9618

Explanatory notes

… représentations approchées du corps humain, utilisées pour faciliter l’ajustage des articles d’habillement au cours de … Ils sont ordinairement fabriqués par moulage de papier mâché, de plâtre, de matières plastiques, etc. Certains sont …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5803

Explanatory notes

… selon d'autres armures, quelle que soit l'importance, en surface, de chacune des parties; ces tissus présentent généralement des …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2206

Explanatory notes

… été additionnées d'alcool ou si leur teneur en alcool a été accrue par une seconde fermentation, pour autant qu'elles conservent le caractère des produits classés dans la présente position. La …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4404

Explanatory notes

… manches d'outils, etc., lorsqu'ils présentent les caractéristiques de ces articles. 5)    Les bois en éclisses …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… 5501.19 - ‑ Autres 5501.20 ‑ De polyesters 5501.30 ‑ Acryliques ou modacryliques 5501.40 - De polypropylène 5501.90 ‑ Autres La …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9608

Explanatory notes

… des crayons ordinaires, mais dans laquelle la mine est remplacée par une bille et généralement un tube d’encre. … d’encre pour stylos ( n° 32.15 ). b)    Les billes en acier pour stylos ou crayons à billes ( n°s 73.26 ou 84.82 …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6302

Explanatory notes

… linge. Lorsqu'ils ont ‑ ce qui est généralement le cas ‑ le caractère d'articles d'ameublement, ils relèvent du n° 63.04 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002

Section VI > Chapitre 36 > Position 3601

Explanatory notes

… propulsives pour armes, la combustion a lieu dans un espace restreint à volume pratiquement constant et la …

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